G E N

ces subsides continuèrent fous Charles lsBel, & fous Philippe de Valois.

Jusque là les impositions furent modi-ques óc pastàgeres ; il n’y avoir, pour veil-ler à cette administration, que le grandtrésorier: Philippe de Valois en ajouta unsecond.

Ce ne fut que sous le roi Jean , que lesaides & gabelles prirent une forme quiencore ne fut rendue stable 6c fixe quepar Charles VII.

Le roi Jean, pour prévenir les cris dupeuple , donna un édit daté du 28 décem-bre 1355, par lequel i! établit certains re-ceveurs & neuf personnes , trois de cha-que ordre, que les trois états, du con-sentement du roi, choisistòient & nom-moient pour avoir l’intendance 6c la di-rection des deniers de subside.

On nommoit élus & grenetiers , ceuxqui dévoient veiller sur les aides 6c ga-belles particulières des provinces ; on ap-pelloit les autres généraux , parce qu’ilsavoient l’inspection générale de ces im-positions par tout le royaume. Voilà l’é-poque du parfait établissement des géné-raux des finances: ils furent établis alorstant pour la direction des deniers prove-nans des aides, que pour rendre la jus-tice en dernier ressort sur le fait desaides, (a)

Aux états tenus á Compiegne en 135Sfous le régent Charles, pendant la prisondu roi Jean son pere, on élut trois gé-néraux dans chacun des trois ordres. Lesétats les nommoient, le roi les confir-moit ; c’étoit entre ses mains ou de sesoTSciers, qu’ils faisoient le serment deremplir leurs fonctions avec honneur 6cfidélité.

Charles V parvenu à la couronne , ou-tre les aides, forte d’impoíition fur lesmarchandises , établie par feux l’impôtqu’on nomma fouage , par lettres du 20novembre 1379. Alors il supprima tousles receveurs généraux des aides , 6c n’enlaissa qu’un résident à Paris. Depuis cefut toujours le roi qui institua 6c desti-

( 0) II en falloit quatre, 011 trois an moins ,pour la répartition & direction des deniers : deuxìuffisoient pour rendre la justice même avec laforce d’arrêt.

G E N 91s

tua les généraux à sa volonté.

Ce qu’on appelloit fouage fous Char-les V, on le nomma taille sous Char-les VI. La commission de lever ces de-niers étoit donnée aux favoris du prince ;c’étoient les personnes les plus qualifiéesde la cour, les plus distinguées dans fê-tât ecclésiastique 6c parmi la noblesse,qui les remplissoient. Charles V , par or-donnance du 17 avril 1364, rétablit troisgénéraux des finances, a qui il donna unpouvoir universel pour gouverner lesfinances du royaume ; il fixa leurs fonc-tions le 22 février 1371.

Ce fut vers ce tems que les générauxdes finrnees, pour mieux veiller à la di-rection des deniers, 6c pour prendre uneconnoistànce plus exacte du domaine dela couronne, se départirent en Langue-doc , en Languedouy , en outre Seine &Yonne , 6c en Normandie i ce qui com-posoit alors tout le royaume. Voilà lapremiere notion qu on puisse donner desgénéralités , qui étoient au nombre dequatre.

Dans leurs tournées, les généraux s’in-formoient de la conduite des élus, rece-veurs, 6c autres officiers soumis à leurjurifdiction. Ils examinoient s’ils se com-portoient avec équité, tant envers le roique par rapport à les sujets ; ils avoientle pouvoir d’instituer 6c de destituer lesélus, grenetiers, contrôleurs, receveurs,6c sergens des aides.

Dès le tems de^Charles VI, on com-mença à mettre quelque distinction en-tre les généraux des finances, 6c les gé-néraux de la justice, comme il paroi t parl’ordonnance du 9 février 1387, où le roinomma quatre généraux, deux pour lafinance, 6c deux pour la justice (b). Cet sdistinction de généraux des finances desaides, 6c généraux de la justice des aides,dura jusque vers la fin du régné de Fran-çois premier, qui au mois de juillet 1543érigea ces offices en cour souveraine,sous le nom de cour des aides. Les offi-ciers furent nommés conseillers généraux

( b ) Oïl peut fixer ì cette division l’ori^ine deI-, cour des aides, & ses distinctions avec les tré-soriers.de France.

Zzzzz ij