J o u

Nos rois accordèrent avvx princes de leursang le droit de faire tenir àes grands-joursdans leurs appanages & pairies ; maisl’appel de ces grands-jours restbrtiííoit auparlement, à moins que le roi ne leur eûtoctroyé spécialement le droit de juger endernier ressort.

Plusieurs seigneurs avoient aussi droit degrands-jours , où l'on jugeoir les appella-tions interjettées des juges ordinaires , descrimes qui se commettoient par les bail-lits & sénéchaux & autres juges dependansdu seigneur. Ces grands-jours seigneuriauxont été abolis par l'ordonnance de Rouml-lon , qui défend à tout seigneur d’avoir deuxdegrés de jurisdiction en un même Heuquelques pairs en font cependant encore as-sembler , mais ils ne jugent pas en dernierressort.

Nous allons donner quelques notionssommaires des grands - jours dont il est leplus souvent mention dans les histoires par-ticulières.

Grands-jours d.’ Angers ou du duc d’Anou , étoient pour l’appanage du duc d’An-jou ; ils furent accordés par Charles V àLouis son frété , duc de Tours & d 1 Anjou ,avec faculté de les tenir , soit à Paris oudans telle ville de ses duchés qu’il voudroit.Louise de Savoye , mere du roi François I,fit en içi 6 ériger des grands-jours en laville d’Angers ; ou en tint aussi pour le roidans cette ville en 1Ç39.

Grands-jours d’Angoulême étoient ceuxdes comtes d’Angoulême. Voyelle recuei 1de Blanchard a la table.

Grands-jours de Varchevêque de Rouen,ou nauts-jours , étoient une assise majeureqm le tenoit en son nom. Un Arrêt du par-qissl U s r e ^ouen du 2 juillet 1515 ordonna& n S jï nv ’ r °' lenc âu terme de hauts-jours,

r t fr °P Ajchìquier. Voyez le recueil d’ar-

rà, i, M. F to i mi , ^ 34 .

írran *~!ours d* Auvergne , font ceux quise tinrent dans cette province , tant à Cler-mond Mitterrand , quT Ri om . II y eneut a Mon tien and en > & s ous Louis

XI en 1481 , tant pour l’Auvergne quepour le Bouibonnois , Nivernois , Lyon-nois , Forez Beaujolois & la Marche ; ilss ouvrirent à Montíerrand : on les y tint

J o u n

encore en 1320 , à Riom en 1342 & 1546.Voye\ grands-jours de Berry.

Grands-jours de Beaumont ; il est parlédes grands-jours de ce comté dans des let-tres de Charles VI du 6 Mai 1403.

Grands-jours de Beaune ou de Bourgo-gne , étoient ceux qui se tenoient pour laprovince de Bourgogne avant l'érection duparlement de Dijon : il jugoient sans ap-pel.

Grands-jours de Berry ou du duc dej T p'.' •’ ean .I, duc de Berry , eut le droitdc taire tenir les grands—jours pour )ugerles appellations que l’on interjettoit du sé-néchal de Poitou & d'Auvergne , du bàillîde Berri & de ses autres juges inférieursdont il est parlé dans Joannes Galli , queji.250 , & dans les anciennes ordonnances.

Grands - jours de Bourbonnois , voyezGrands-jours $ Auvergne & Grands-joursde Moulins „

Grands-jours de Bourgogne , voyezGrands-jours de Beaune.

Grands jours du duc de Bretagne ; ondonnoit quelquefois ce nom au parlementde cette province avant qu’il fût sédentaire,comme on peut voir par l’ordonnance deCharles VIII de l’an 1493.

Grands-jours de Champagne , voyezGrands-jours de Troyes.

Grands-jours de Brie ; le duc d’Orléans ,frété de Charles VI , y en faisoit tenir.Voyez les lettres de 1403.

Grands-jours de Châtelleraut , voyez lerecueil de Blanchard.

Grands-jours de Clermont en Auver-gne , voyez grands-jours d’Auvergne.

Grands-jours de Clermonten Beauvoisis ,voyez le recueil de Blanchard.

Grands-jours de Dombes ; le parlementde cette principauté , qui tenoit ancienne-ment ses séances à Lyon par emprunt deterritoire , devoit aller tenir ses grands-jours en Dombes deux fois Tannée , suivantun edit de Louis III, prince souverain deDombes , du mois de Septembre 1371.

Grands-jours de Limoges , voyez le re-cueil de Blanchard.

Grands-jours de Lyon , furent tenus enD 96.

Grands - jours du comte’ du Maine ,étoient ceux qu’y faisoit tenir le duc d’An-