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mens datés , datum inter duos teones .. L’ar-chiprétre de saint Severin à Paris,avoit aus-6 une jurisdiclion , qu’il tenoit sur le per-ron de cette e'glise , entre les deux lions quifont au-devant de la grande porte ; c’estpourquoi l’on a eu foin de conserver ces fi-gures de lions en mémoire de cette ancien-ne jurisdiclion que l’archiprêtre a perdue.
En quelques endroits les archidiacres sesont attribués une partie de la jurisdiclionépiscopal, tant volontaire que contentieu-se , 6c ont même des officiaux ; ce qui dé-pend des titres & de la possession, & dePusage de chaque diocèse.
Les chapitres des cathédrales ont en quel-ques endroits la jurisdiclion spirituelle surleurs membres. Voy. Justice DU Glaive.
Les évêques, abbés , chapitres & autresbénéficiers , ont aussi à cause de leurs fiefsdes justices temporelles, qui font des justi-ces séculières & seigneuriales pour les affai-res temporelles de leurs seigneuriesce quel’on ne doit pas confondre avec leurs juris-diclions eccléjiajliques.
Sur \a. jurisdiclion ecclésiastique , voyezdans le décret de Gratien le titre de forocompetenti , & aux décrétais les titres dejudiciis & officia judicis ; les novelles 79 ,83 & 123 de Justinien ; les libertés de ré-gisse gallicane ,• les mémoire du clergé, no-tamment corne VI. &' tome Vil ; Loiseau ,des seigneuries , chap. if ; la Bibliothèquecanonique , tome I ; le Traité de la juris-diclion eccléfiafiique de Ducasse : les loiseccléfiaft. de Héricourt, partie I. chap. j.Voyez aussi aux mots Archidiacre ,Cas privilégiés , Délit commun ,Evêque , Official , Promoteur ,Vice-Gérent,Grand-Vicaire. {A)
JURIDICTION ENTIERE, ou comme ondit plus communément, ENTIERE JURIS-diction , est celle qui appartient plei-nement à un juge fans aucune exception ;c’est ce que l’on appelloit chez les Romainsmerum imper rum , qui comprenoit aussi lemixte & la jurisdiclion fimple : parmi nous,c’est lorsque le juge exerce la haute, moyen-ne & basse justice car s’il n’avoit que labaííè ou la moyenne ou même la haute,supposé qu’un autre eût la moyenne ou labasib , il n’auroit pas Veinure juridic-tion. (A)
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JURISDICTION ÉPISCOPALE , est cellequi appartient à l’évêque , tant pour le spi-rituel que pour les autres matières qui ontété attribuées à la jurisdiclion ecclésiastique.Voyei ci-devant JURISDICTION ECCLÉ-SIASTIQUE. ( A )
JURISDICTION QUASI ÉPISCOPALE ,est celle qui appartient à quelques abbésou chapitres , qui exercent quelques - unsdes droits épiscopaux. Voye\ Abbés. (A)
JURISDICTION DES EXEMPTS , est cel-le qui est établie pour connoître des causesde ceux qui ne font pas sujets à la justiceordinaire , soit en matière civile ou en ma-tière ecclésiastique.
II y a eu des juges des exempts dans lesappanages des princes.
Les abbayes & chapitres qui font exempt?de la jurisdiclion de í’ordinaire , ont la ju-risdiclion fur leurs membres. Voye^ JURIS-DICTION des Abbés. ( A )
JURISDICTION EXTÉRIEURE , est cel-le où la justice se rend publiquement , &avec les formalités établies à cet effet , &qui s’exerce fur les personnes & fur les biens,à la différence de la jurisdiclion intérieure,qui ne s’exerce que fur les âmes , & qui n’apour objet que le spirituel. ( A )
^ Juridictions extraordinaires,
sont celles quee extra ordinem utilitatiscaufâ J'unt conjlitutce ; telles font les juri-dictions d'attribution & de privilège , lescommissions particulières. Voye\ JURTS-diction d’Attribution & de Privi-lège. ( A )
JURISDICTIONS EXTRAVAGANTES ,font la même chose que les justices ex-traordinaires;on les appelle ainsi, quia extra,territorium vagantur.y oyez Loyseau , desoffices , lin. I. chap. li. & n. 49, & ci-après
Justices extraordinaires. (A )
JURISDICTION FÉODALE , est celle quiest attachée à un fies. Voye\ Basse-Jus-tice & Justice SEIGNEURIALE. (A)
JURISDICTION AU FOR EXTÉRIEUR5 ’ AU FOR INTÉRIEUR. Voyex-ci devantJURISDICTION EXTÉRIEURE.
JURISDICTION GRACIEUSE , est unepartie de la jurisdiclion volontaire de s évê-que , qui consiste à accorder ou refuser cer-taines grâces , fans que 1 on puiíie se plain-dre du refus, & f ans c í ue * évoqué soit tenu