Band 
[Tome premier. - Tome second.]
Seite
50
JPEG-Download
 

50 C O D

porte quinze textes de Ioix , & vingt-un eautres loix dont on n’a que le fens. VIII.380. a, b. Ce que ces loix portent enfubftance. Soins que M. Terraflon a don-nés à cet ouvrage, pour en faciliter l’in-telligence. Ces loix font en langue ofque ,qui étoit celle des peuples de la Campa-nie. Diflèrtation de l’éditeur fur cettelangue, ibid . 381. a , b. &c.

Code penal , traité donné en 1751, parun anonyme. Contenu de cet ouvrage.VIII. 382. b.

Cede Pontchartrain. VIII. 382. b.

Code des privilégies. VIII. 382. b.

Code rural -, il parut en 1749. Son au-teur. Matières qu’il traite. VIII. 383. a.

Code Savary, furnom que quelques-unsont donné au code marchand. Origine deee furnom. VIII. 383. a.

Code du tabac. VIII. 383. a.

Code des tailles. VIII. 383. a. \

Code Le Tellier. VIII. 383. a.

Code The'edofien , colledion des confli- ,tutions des empereurs chrétiens , jufqu’àThéodofe le jeune. Il ne nous ell rienrelié des loix faites par les empereurs ,jufqu’au tems d’Adrien. Le premier codefait par ordre du prince ell le Théodo-re n. Diverfes conllitutions faites parThéodofe le jeune. Sa fceur Pulcherieavoit le plus de part au gouvernement.Motifs qui donnèrent lieu à la rédaétion& publication de fon code. Jurifconfultesqui furent chargés de le former. Il futdivifé en feize livres. Sommaire de cha-cun. VIII. 383. b. Novelles faites parl’empereur pendant les dix années qui fui-virent la publication de fon code. Défauts& contradictions qui fe trouvent dans lecode. Efpace de tems pendant lequel il futobfervé. ibid. 384. a , b. A quoi on peutattribuer la fupprelfion de ce code quiavoit été répandu par toute l’Europe, &qui fe perdit tout à coup en Occident.Comment on a tâché de le rétablir enfon entier. Divers auteurs qui y ont tra-vaillé. Il n’efl pas douteux que le codeThéodofien a été autrefois obfervé enFrance. Tems où il perdit fon autorité.Comment ML Breitonnier a prétendu prou-ver qu’il n’a jamais cefle d’y être obfervé.üad. 385. a, b. Ce paradoxe révolta coa-

C O D

' tre lui tout le palais , & fut réfuté parM. Terraflon le pere. ibid. 38 6. a.

Code tbe'odofien , voyez. X. 1027. b. XI.438. b. 439. a. Obfervations fur une pré-tendue loi de ce code tendant à augmenterla jurifdiélion eccléfiaftique. XIX. 247. b .

Code de la ville. VIII. 386. a.

Code voiturin. VIII. 386. a.

Code de la voirie. VIII. 3Sb. b.

CO-DÉBITEURS. ( Jurifpr.) les co-débiteurs ne font pas obligés folidairement,à moins que la folidité ne foit expriméedans l’affe. Ils font appelles en droit:Correi debendi ftve pramittendi. VIII,386. K

CO-DÉCIMÂTEUR , ( Jurifpr .) àquoi font tenus les co-décimateurs qui jouif-fent des groffes dîmes. VIII. 386. b.

CO-DETENTEURS, (Jurifpr.)réglés de droit qui les concernent. VIII.386. b.

CODI AVANACU, (Bot.) plante duMalabar. Ses différens noms. Defcription ,culture & ufages de ce fous-arbridêau.Caractères qui le diftinguent de la planteque Burmann appelle cbams.La. Clalîi fi ca-tion de l’une & de l’autre. VIII. 387.

^CODICILLAIRE, clauft. VIIL388. a.

CODICILLE, ( Jurifp.) différencesdans cette forte d’actes, félon qu’ils fontfaits en pays de droit écrit, ou en payscoutumier 5 en quoi ils diffèrent des telia-»mens. Réglés que l’on fuit pour les codi-cilles en pays de droit écrit. D’où vientle mot de codicille. Ce qu’on entend parconciliant. L’ufage des codicilles étoitmoins ancien chez les Romains , que celuides teftamens. Il ne fut point permis d’a-bord de faire des legs par codicille. VIII.388. a , 1 . Le droit romain ne permetpoint d’inffituer un héritier, ni d’exhéré-der par codicille. Les codicilles peuventconcourir avec un teftament, fubfifter fanslui, le précéder ou le fuivre. Trois fortesde codicilles diftingués dans le droit ro-main. On ne doit pas prendre à la lettrequelques textes qui difent que les . codi-cilles ne demandent aucune formalite. Cequ’on doit obferver pour la validité du co-dicille. Ce que prefcrit, touchant les co-