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[Tome premier. - Tome second.]
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{première edit . ) 599. b. ( troifieme édit. )607. b. Nombre de ces communautés.XXXI. 72.3. <*• Confuls des communautés.IX. 218. b. Chambre de communauté.VII. 48. a. Clercs de communautés. VIII.268. a. v

COMMUNE»# Communes,( Jurifpr. ) ancienneté de l’origine desconcefiions des communes. Louis le Grospafle pour le premier qui les ait établies.Première charte de commune qui foitconnue. Multiplication de l’établilfementde ce s communes. Officiers que les bour-geois de la commune élifoient pour lesgouverner. Origine des corps de ville.Milice que la commune tenoit fur pied.Le roi n’établiffoit des communes quedans fes domaines. Villes qui n’avoientpoint de communes. Divers ufages desvilles de communes. Quelques villes dupremier ordre étoient tenues pour libres& avoient leurs officiers fans avoir eude charte de commune. Protedion quele roi donna aux villes de communescontre les feigneurs & les eccléfiaftiques.Ëtabliffemens de communes par la plu-part des feigneurs. Les conceffions decommunes font irrévocables, &c. VIII.

682. a , b. Retranchement qui s’eft faitpeu à peu des privilèges accordés auxcommunes. Ouvrages à confulter. ibid.683.4. Voyez, Communauté d’habi-

TANS, & CHARTRE DE COMMUNE.

Commune, ( Jurifpr. ) pâturage ap-partenant à une communauté d’habitans.A qui appartient la propriété des com-munes. Elles ne peuvent être faifies nivendues. A qui en appartient l’ufage. Dif-férence entre les communes & les terresdes particuliers fujettes à la vaine pâture.Le feigneur du lieu participe à l’ufagedes communes , comme fon premier ha-bitant. En quel cas il peut demander qu’onlui en réferve un tiers à fon ufage. VIII.

683. a , b. Les feigneurs qui ont leurtriage ne peuvent plus ufer du furplusdes communes. Lorfqu’une même com-mune fert pour plulieurs paroiflès , leshabitans de ces différens lieux peuventaulfi demander qu’il leur foit fait un par-tage. L’ordonnance de 1669 porte qu’onpourra donner à ferme les endroits inu-

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tiles dont la communauté pourroit profi-ter fans incommoder le pâturage. Un habi-tant ne peut demander fa part diftincte,mais il peut louer fon droit de commune.Triages rendus aux communes en 1667.Les amendes qui s’adjugent pour les pâtiscommuns contre les particuliers, appar-tiennent au feigneur haut-jufticier, &c.Les bois des communautés font quelque-fois compris fous le nom de communes.ibid. 684. a, b.

- Commune de fourberie. XXXIII. 743. 4.

Commune, ( Jurifpr . ) femme com-mune , ou commune en biens. Femmenon commune : différence entre la femmenon commune & celle qui eft féparée debiens. VIII. 684. b , &c.

Commune vie , celle des premiers chré-tiens. XI. 981. a. Des premiers clercs.VIL 227. a. Des premiers moines. XXII.64,. b. Des chanoines. VIL 227. a. Voyez.Communauté.

Communes, ( Hifl. mod.) chambredes communes dans le parlement d’An-gleterre. Voyez, Parlement, Cham-bre basse , Député. Tout le peupledonnoit anciennement fa voix pour l’élec-tion de fes députés. Reftriction que HenriVI apporta à ce droit. Caraâeres quedévoient avoir les perfonnes éligibles.Pendant la féance du parlement, tous lesmembres de la chambre baffe jouiffentdes mêmes privilèges que ceux de lachambre haute. Les membres de la cham-bre baffe fiegent confufément & fans habitde cérémonie. Place qu’occupe leur ora-teur. Serment que prêtent les membresdes communes : élection de l’orateur,fécond ferment. Principaux privilèges dela chambre des communes. VIII. 68 j. a ,b. Autrefois on accordoit aux membres ,des fournies pour leurs dépenfes pendantla féance du parlement. Aujourd’hui les.communes ne reçoivent plus d’appointe—mens. Les communes, ou plutôt le tiers-état , en Angleterre, fe dit par oppofi-tion aux nobles & aux pairs, de touteperfonne au-deffous du rang de baron. Cequ’on entend par gentilhomme en Angle-terre. hnâ. 686. a.

CQMMUNIBUS LOCIS , ( Phyfiq.)terme ou rapport moyen qui réfuke de