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Papier dore' & argente'. Differentes fa-çons de papi r doré. Ufage que font lesreligieufes des papiers dorés & argentés, &des cartons dorés fur tranche. Où fe fontjf,W' ers ' Comment fe fait ie papier doré
d Allemagne, ibid. b-
v vn/ 1 E R d'éventail , ( Event ail lift es )■AXIV. 478. b. Différentes fortes d’ou-vriers employés au travail des éventails.Manière de coller enfemble les deuxfeuilles qui fervent à un éventail, ibid.479- st.
Papier foffile. Voyez, CuiR FOSSILB.
Papiers & enjeignemens , { Marine )papiers qui fe trouvent dans un vaifleau.Papier de cartouche ou de gargouffe.XXIV. 479. a.
# Papier , ( Miroitier ) Quel efi ce pa-pier. Son ufage. ibid.
Papiers , ( Relieur ) Ceux que les re-lieurs mettent entre le carton & les feuil-les du livre, ibid. b.
Papier-ReglÉ , ( Manufali . en foie )papier qui reprtfente un nombre infini delignes qui fe croifent à angles droits. Com-ment la chofe s’exécute. Papiers de dix endix y de huit en dix. Voyez. DlXAlNE.Qualités des papiers dont on fe fert pourles deffins représentatifs & pour les deffinsdemonftratifs. Maniéré de defîîner fur cespapiers, ibid. b.
Papiers royaux > ( Politiq. & Comm.)Ceux que le roi a créés au défaut d’argentmonnoyé. XXIV. 480. a.
Papier-Terrier, ( Jurifpr . ) ibid.
PAPiER & parchemin timbre'. {Jurifpr.)Ce qu’on entend par timbre. Origine dece mot. En quel endroit de la feuille s’ap-pofe le:timbre. On doit avoir attentiond’appofer le timbre ou d’écrire fade demaniéré qu’on ne puifTe pas fupprimer letimbre , fans altérer le corps de l’ade,Comment on imprime le timbre en diffé-rent lieux. La formalité du timbre paroîtavoir été totalement inconnue aux anciens.Comment les ades publics croient d’ftin-fiués des écritures privées. XXIV. 48°. a,i> Jcftinien fut le premier qui établit unecfpece de timbre. En quoi confiftoit cetteforte de timbre , qui étoit appelle proto-foie , Cette origine du papier & parche-
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min timbré , remarquée dans une caufequi fe plaida au parlement d’Aix en ï 6 y 6 ,a été auffi remarquée par M. de Bafvilie ,intendant de la province de Languedoc.ibid. 481. a b. Mais cette formalité n’é-toit établie que pour les ades des tabel-lions de Conftantinople , & feulementpour les originaux de ces ades. A l’imita-tion des Romains , plufieurs princes l’éta-blirent peu de tems après dans leurs états 1 ,entr’autrtsles comtes de Provence. Diffé-rens états où cette formalité a été intro-duite. ibid. 482.4 , b. Rapport que les tim-bres ont avec les fceaux publics dont onufe aujourd’hui en France & en d’autrespays. Ces deux formalités ne doivent ce-pendant pas être confondues : différenceseffentieiles qui les diftinguent. L’appofi-tion du fceau donne feule le droit d’exé-cution parée. Utilités de la formalité dutimbre, ibid. 483. a, b Deux arrêts de lacour des aides & finances de Montpellierdes années 165^ & 1673 , portant établif-fement du timbre. Autre déclaration du2 juillet 1673 pour le même objet. Originedu nom de formule donné au papier & auparchemin timbrés. Réglement du 3 avril1674, P our l’ufage du papier & parchemintimbrés, ibid. 484*4 , b. Edit du moisd’août de la même année , portant éta-biifîèment d’une marque générale fur toutle papier & parchemin. Provinces deFrance dans lefqueües la formalité dutimbre n’a jamais eu lieu. On ne s’en fertpas non plus dans les ifles françoifes de l’A-mérique. Il y a aufïi des tribunaux où l’onne s’en fert point, quoique l’ufageen foitétabli dans le pays. ibid. 48 5.4, b. Diffe-rentes chofes à confidérer pour déterminerfur quelle forte de papier on doit écrire lesades publics. Trois fortes de formalitésdiftinguées dans les ades , qui fe règlentchacune par des loix différentes. Formalitésqui habilitent îa perfonne : celles qui con-cernent la fubftarice de i’ade : celles qui noconcernent que leurfortneextérieure. Cesformalités extérieures fe règlent par la loidu lieu où i’ade eff paffi. ibid. 485. 4 , b.On doit fuivre l’ufage du lieu où fe paffentles ades , pour déterminer la qualité dupapier fur lequel ils doivent être écrits.ibid. 487. a , b. Queffion examinée , lavoir