fa ccnfécration. X X I L I. 913. b. &c.

Parker, {Samuel) littérateur anglois.ibid. 12.4. <*•

PARLEMENT, . ( Hift. me. d> moi.

Jurifpr. ) Enumération des parlemens deFrance. Quand on dit le parlement Am-plement, on entend pour l’ordinaire leparlement de Paris, XXIV, 668, a.

Parlement de Paris, aufîi appellé la courdu roi , la cour'de France, la cour des pairs.Divers fsndmens des auteurs fur le temsde fon inftitution. Les affembîées natio-nales auxquelles les hiftoriens ont donnéle nom de parlemens ge'ne'raux , n’étoientpoint d’infiitution royale. En quel temsde l’année elles fe tenoient. Commentelles étoiïnt compofées. XXIV. 668. a , b.Elles formoient le corifeil public des roisde France. Mais outre ce confeil, les roisdes deux premières races avoient leurcour ou corifeil particulier, qui ne diffe-roit du premier qu’en ce qu’il étoit moinsnombreux. Mais les parlemens générauxayant été réduits, ces deux affembîéesfurent nfenfiblement confondues enfem-ble. DilFerens noms qu’on four donna endifférons tems. ibid. 669. a , b. Le mot deparlement fut ufité dès le tems de Louisle Gros, pour exprimer toute afîèmbléeoù on parfoit d’ affaire. En quel tems leparlement de Paris fut qualifié de cenom. Autres titres qu’on lui donneit. ibid.670. a r b. Inftitution de cette cour fou-veraine par Pépin le Bref. Formalités quiétoient cbfervées dans les prononciationsd’arrêts & jugetnens. Commifîàires ap-pelles mljji dominki , que le roi envoyoicprefque tous les ans dans les provinces,avant que le parlement eût été rendu fé-dc-ntaire â Paris. Ces commifîàires fe raf-iemb’oient en certains tems avec lesgrands qui étoient demeurés auprès du roipour fon confeil ordinaire, & formoientpar cette réunion le plein parlement, Lesailèmblées du parlement devinrent ibr-rouc recommandables fous Louis le Dé-bonnaire & Hugues-Capct. Mais il paraitqu’elles ne commencèrent à f e former encour de juflice , que du tems de S. Louis,vers i’an 12,34. ibid. 6 ji. a , b. Quelquesauteurs tiennent que le parlement fut am.bqlatoire jufqu’au tems de Philippe le Bel,

PAR

D’autres tiennent que le parlement e'toitdéjà fédentaire à Paris avant ce régné,& que dès le tems de S. Louis il ne fetenoit plus ordinairement qu’à Paris. Cequ’il y a de certain , c’eft que les foixante-neuf parlemens qui furent tenus depuis1234 jufqu’en 1302, ont prefque tous ététenus à Paris, ibid. 672. a , b. &c. Quoiquele parlement ait été rendu fédentaire dès lequatorzième fiecle , il eft néanmoins arrivéen différentes occafions qu’il a été tranf-féré ailleurs, ibid. 673. b. En quel temsde l’année fe tenoient fes affembîées avantqu’il fut fixé à Paris. Et depuis qu’il yeut été fixé. ibid. 674. a, b. Durée desféances. Barons ou pairs tant eccléfiaui-ques que laïques, qui dans le treizièmefiecle avoient entrée au parlement, ibid,673. a , b. Gens lectrés introduits dans leparlement par S. Louis, pour aider deleurs lumières tes Barons. Philippe le Belordonna qu’il y auroic pendant le parle-ment pour entendre les requêtes , troisper fon ne s du confeil du roi qui ne fu fientpoint baillis. Les baillis & fénéchaux , quiavoient anciennement féance & voix déli-bératives dans ces affembîées, furent pri-vés de la voix délibérative, comme ilparoîc par une ordonnance de 1291. Ilsétoient autrefois obligés de venir au par-lement, tant pour rendre compte de leuradaxinillratidn , que pour foutenir le bien-jugé de leurs fentences, fur l’appel des-quelles ils étoient intimés, ibid. 6 j 6 , a , b.Pour entendre & juger les enquêtes, ily avoit huit perfonnes du confeil. Difpo-fîtions de quelques ordonnances du treize& du quatorzième fiecle, fur les perfon-r.es ecdéffoffiques & laïques qui avoientdroit de préiidence ou d’entrée an parle-ment. ibid. 677. a , b. Affembîées quiétoient défignées fous le nom de plein par-lement ou de grand-confeil. Au commen-cement, les gages des officiers du parle-ment fe payoient à raifon de chaque jourde Service. Il paroît que dès le commen-cement de la troifieme race, nos roisnommoient ceux qui dévoient tenir leurparlement. Ordonnances de Charles VIpour les élections des Officiers du parle-ment! ibid. 678. a , b. Ces offices devenusfiables & béféditaires fous Louis XI,