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CÎennement cette cour n’avait que lagrande chancellerie de France. Signermi'avoient les préviens du parlement.Pièces que le chancellier étoit tenu defceller. Quand le parlement tenoit, ontie délivroit point ailleurs les lettres dejufiice. Pourfuivans qui étoient avec le roi,& qui dévoient examiner toutes les re-quêtes avant qu’elles fufient envoyées augrand fceau. Privilèges du parlement, ibid.7 i 8. a , b. Ouvrages à confulter. ibid.
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_ Parlement. Son origine. VIL 120. a. Ondiftinguoit dès le tems de Charlemagnedeux chambres dans les parlemens, l’unepour les eccléfiaftiques, l’autre où fe trai-toient les affaires du gouvernement civil.XI. 601. a. EtabüfTement d’une chambredu confeil au parlement de Paris par Fran-çois I. VII. 57. a. Comment les offices duparlement devinrent perpétuels. X. 838.
a, b. Comment fe régloit fétac des pré-fidens & confeillers au commencement dela tenue des parlemens. IX. 59. b. D’oùfe font formés les anciens parlemens tenusfous la fécondé race: les nouvelles ordon»nances étoient alors dreffées dans le parle-ment même. XII. 504. b. Le parlementappellé autrefois confeil commun du roi.IX. 23. a. & qualifié de cour des pairs,XXIV. 282. b. Les féances des parlemensnommées autrefois grands-jours. XIX. J2.
b. Première chambre de chaque parlement.VII. 58. b. 59. a. Chambre des prélats,grand’charnbredu parlement deParis. ibid.59. a. 65. b. Chambre criminelle, ibid.57, b. Chancellerie particulière, près leparlement de Paris, ibid. 194. b. Chancel-leries près les parlemens. ibid. 196. b.Séance des pairs au parlement. XXIV.281. b. Pairs eccléfiaftiques qui onr con-fervé leur féance au parlement de Paris.IX. 64. a. Places de confeiilers qui furentréfervées à des clercs lorfque le parlementfut rendu fe'dentaire : qui font ceux quipeuvent obtenir un office de confeiller-clerc ; ces confeillers ne vont point à latourneîie, &c. ibid. b. Rang de confeillers-clercs à la grand’chatnbre du parlement,6c dans les autres tribunaux, ibid. Confeil-lers d’honneur, ibid. 66. a. Confeillersdu roi. ibid. 71. a. Doyen du parlement.
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XI, 348. b. Communauté des avocats &procureurs au parlement. VIII. 66p.b. Desprocureurs. XXVII, 493 .a, b. — 506. a.Tems où l’on voit pour la première foisun procureur du roi au parlement. XV.1013. b. &c. Notaires du parlement. XXIII.149. u. Greffiers. XVI. 626. a t b. Quelleeft la plus ancienne ordonnance qui n’aété que vérifiée & enregiftrée en parle-ment. XII. 6. a. Vérifications des let-tres du roi en parlement. XXXV. 34. a.Leur enrégiftrement. XII. 301. b. &c. Enquel tems commence le premier reglftredes ordonnances qu’il y a en parlement.ibid. Ji2. b. En quels cas on affemble lesdeux fémeftres du parlement. XXX. 6pp.b. Séances du roi au parlement : formali-tés qui s’obfervent alors. XX. 13p. a , b.I 43 - a -
Parlement d?Aix ou de Provence, lefeptieme des parlemens de France. Erec-tion de ce tribunal par Louis II, comtede Provence. Son éreétion en cour fou-veraine & parlement par Louis XII, roide France. Difpofitions de l’édit de créa-tion , donné en 1301. XXIV. 729. b. Editde François I connu fous le nom à'ordon-nance de Provence. Autres loix renduesen 1544 & 1 ^47> & c - relatives à ce par-lement. Différentes chambres dont il eftformé. Officiers qui le compofènr. ibid.730. a , b. Tems où il commence annuel-lement fes féances. Celles de la chambredes vacations. Etendue de fon reffort. Sesjudicacures royales. Droir d’anrexe dontjouit ce parlement, en vertu duquel au-cune expédition émanée de la cour deRome ou de la légation -d’Avignon, nepeut être exécutée dans fon reffort, fansfa permiffion , paréatis , antérinement,attache ou annexe, ibid. 731. a. M. de laRocheflavin remarque que ce parlementde tout tems accoutumé en l’abfence desgouverneurs & iieutenans généraux , encas de befoin & néceffité, de fe mêlerdes finances & permettre les impofitions,&c. Ce parlement avoir eu de toute an-cienneté le commandement de la pro-vince , en j’abfence du gouverneur. L’u-fage qu’il fit de fon autorité dans le temsde la ligue, lui attira de la part de Henri IVun témoignage honorable. Ce parlement cfl