4 Bz PAR

cours admis au parlement de Dombes.Jours de finance, ibid. 763. a.

Parlement de Douay ou de Flandres , ledouzième du royaume. Hiftoire de ce par-lement. XXIV. 763. a, ^.Etendue de fonreftbrt. On ne peut fe pourvoir encaflationcontre les arrêts de ce parlement, mais fui-var,t i’ufage du pays, on demande fa revifiondu procès. Par qui fopt jugées les revi-vons. Création de la chancellerie qui eftprès de ce parlement, ibid. 764. a.

Parlement de l'é'pipbanie. ibid. b.

Parlement fini. ibid.

Parlement des Flamands, ibid.

Parlement futur, ibid.

Parlement de Grenoble. Son hiftoire.XXiV 764, b. Queflion élevée touchantla préféance de ce parlement fur celui deBordeaux. Décifion de cette queftion.ibid. 765. a , b. Officiers de cetre courfou-veraine. Leur divifion en quatre barreaux.La .jurifdiéfion des aides eft unie au par-lement. Union qui a exiflé entre le par-lement & la chambre des comptes. Le bu-reau des finances n’a jamais formé corpsavec le parlement. Officiers qui fe fup-pléent dans la préfidence. ibid. 766. a , b.Tribunaux qui font dans l’étendue de cettecour fouveraine. Noms des premiers pré-fidens qu’elle a eus depuis l’an 1428, juf-,qu’a l’an 1740. ibid. 767. a , b.

Parlement d’hiver, ibid. b.

Parlement de Languedoc, ibid.

Parlement de La Langueâoil ou de laJbangnedoui. ibid.

Parlement de la ligue. Hifloire de ceparlement, ibid. b. & c.

Parlement ou grand confeil de Matines.ibid. 768. a.

parlement de Metz, , le dixième de Fran-ce.Les trois évêchés Metz, Touls & Ver-dun, affujetris à l’empire après la mortdu roi Raoul, du tems de Louis d’Ou-tremer. Ces trois évêchés repris en 15 $2par Henri IL Prefident établi dans la villede Metz par Henri IV, pour connoîtreles différends entre les bourgeois & lesfoldats de la garnifon. Abus qui fe com-mettaient alors en l’adminiflration de lajuftice dans les trois évêchés. XXIV. 768.a, b. Etabfiffement fait en 1633 du parle-ment de Metz. Officiers dont cette cour

PAR

J fut compofée. Ses féances. Compétencequi lui fut attribuée, ibid. 769. a , b. &c.Privilèges des officiers. Ouverture de ceparlement le 26 août 1633. Enregiftre-ment de l’édit de création, premier aâade ce parlement, ibid. 770. b. Etablif-fement d’une chancellerie par édit dumois de janvier 1633. Tranflation de ceparlement en la ville de Toul, ordonnéeen 1636, mais qui n’eut point lieu. Lesofficiers qui compofoient la cour des aidesde Vienne en Dauphiné, joints au parle-ment de Metz en 1663. Diftriburion deschambres de ce parlement. Officiers dontil efl aujourd’hui compofé. Etendue defon reflurt & de fa jurifdidion. ibid. 771.a, b.

Parlement du Mexique, ibid. b.

Parlement de Noël. ibid.

Parlement noir. ibid. 772.. a.

Parlement de Normandie ou de Rouen , lefixieme de France. Son origine. Officiersdont il fut compofé. Divifion qui en futfaite en deux chambres. Lieu des féances.Plufieurs rois ont tenu leur lit de jufticedans ce parlement. Privilèges qui lui fu-rent accordés en 1518, 1523 & 1342.XXIV, 772. a, b. Interdirions de ce parle-ment en 1540& en 1639. Chambres créée*& enfuite (opprimées. Diftribution de cetribunal en cinq chambres. Officiers quiles compofent. ibid. 773. a , b. Greffiers ,avocats & huifliers du parlement. Eta-bliftement d’une chancellerie en 1499.Officiers de cette chancellerie. Etenduedu reflort du parlement de Rouen, ibid.774 - *•

Parlement nouveau, ibid.

Parlement des ottaves de la Chandeleur ldes octaves de la nativité de la fainte Vierge.ibid. b.

Parlement aux octaves des brandons, ibid.

Parlement de Pâques, ibid. _

Parlement de la Pentecôte. ibid.

Parlement du Pérou, ibid.

Parlement du Piémont, ibid. 77J. a.

Parlement plein, ibid.

Parlement de. Pau , Je neuvième d«royaume. Ereâions de tribunaux qui onti précédé l’établiftement de cette cour fou-veraine. Son origine en 1620. Hifloire de ceparlement. Il eft tout-à-la fois chambre