ACTE

CONSTITUTIONNEL,

PRÉCÉDÉ

DE LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN,

PRÉSENTÉ

AU PEUPLE FRANÇAIS

PAR LA CONVENTION NATIONALE ,

Le 24 Juin 1793, l’an deuxième de la République .

DÉCLARATION

DES DROITS DE L’HOMME

ET DU CITOYEN.

i-J e peuple français , convaincu que l’oubli et le mépris des droits naturels de l’homme ,sont les seules causes des malheurs du monde , a résolu d’exposer dans une déclarationsolemnelle, ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens, pouvant comparersans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale , ne se laissentjamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant lesyeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs , lelégislateur l’objet de sa mission.

En conséquence , il proclame , en présence de l’Etre-Suprême, la déclaration suivantedes droits de l’homme et du citoyen.

i