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«S’exerciee et de prescription, parle laps, par l’usage et la posses-sion continue depuis un temps immémorial, auxquelles constitu-tions , clauses , actes et droits quelconques , nous dérogeons par«esjprésentes , et nous voulons qu’il soit dérogé, quoiqu’ellesn’aient pas été insérées ou spécifiées expressément dans les pré-sentes , quelques dignes qu’on les suppose d’une mention spécialeou d’une forme particulière dans leur suppression ; voulant denotre propre mouvement, connaissance et pleine puissance , queles présentes aient la même force , que si la teneur des consti-tutions à supprimer , et celle des clauses spéciales à observer yétaient nommément et de mot à mot exprimées , et qu’elles ob-tiennent leur plein et entier effet , nonobstant toutes choses àce contraires. Nous voulons aussi qu’on ajoute aux copies desprésentes , même imprimées , signées de la main d’un notaire ouofficier public, et scellées du sceau d’une personne constituéeen dignité ecclésiastique, la même foi que l’on ajouterait auxprésentes , si elles étaient représentées et montrées en original.
Qu’il ne soit donc permis à aucun homme d’enfreindre ou decontrarier , par une entreprise téméraire , cette bulle de suppres-sion , extinction , création , établissement , concession , distri-bution des pouvoirs , commission , mandement , décrets , déro-gation et volonté. Si quelqu’un entreprend de le faire-, qu’il sachequ’il encourra l’indignation du Dieu tout-puissant et des bien-heureux apôtres Saint-Pierre et Saint-Paul.
Donné à Rome , à Sainte Marie-Majeure , l’an de l’Incarna-tion 1801 , le 3 des calendes de décembre , la seconde annéede notre pontificat.
Signé, A. Card. Prod.; B. Card, Braschius de Honestis.
Vû de Curià, R. MANASSEI.
Lieu du sceau de plomb.
Lieu + du plomb. F. Lavizzari.
«
Nous donc , pour obéir aux ordres de notre très-saint père ,et usant des facultés qu’il nous a spécialement déléguées , les sup-pressions, extinctions et démembremens respectifs, ayant été préa-lablement faits par les lettres apostoliques précitées , nous pro-cédons par le présent décret , à tout ce que notre très-saintpère nous a ordonné d’accomplir , et qui est encore nécessairepour que la nouvelle érection par lui faite de dix églises archié-piscopales , et cinquante églises épiscopales dans les pays ac-tuellement soumis à la république française , soit amenée à sonentière exécution ; pour que le gouvernement français avec quil’on a conféré , et l’on s’est entendu sur tout ce qui a été faitpour le rétablissement de la religion catholique en France , voieses justes désirs satisfaits , et enfin , pour que la convention passéeentre sa sainteté et le même gouvernement, reçoive son pleinet entier effet ; sans préjudice des réglemens et dispositions con-tenues dans ces lettres , principalement pour ce qui concerneles églises métropolitaines et cathédrales qui ont une partie deleurs diocèses hors du territoire actuel de la république française ,et les droits , privilèges et juridiction de ces églises et de leurschapitres ; comme aussi pour tout ce qui regarde les évêques quise trouvent hors des limites de ce même territoire , et qui étaientauparavant soumis aux ahciens archevêques français , en qualitéde suffragans, sur quoi sa sainteté décidera et statuera par sonautorité apostolique ce qu’elle jugera convenable.
Et d’abord sa sainteté nous ayant laissé entièrement le soind’assigner à chaque diocèse son arrondissement et ses nouvelleslimites , et d’expliquer d’une manière claire et distincte tout cequi a rapport, conformément à la pratique constamment observéepar le Saint-Siège , nous eussions fait ici une énumération exactede tous les lieux et de toutes les paroisses dont chaque diocèsedevra être formé, pour prévenir les doutes qui pourraient s’éle-ver dans la suite sur les limites ou sur l’exercice de la juridic-tion spirituelle de chaque évêque ,, et pour ôter ainsi toute occa-sion de litige entre les évêques et les diocèses qui seront limi-trophes. Mais dans le moment, il est impossible de faire aucunemention des paroisses, attendu que les archevêques et les évêques,
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dès qu’ils auront été canoniquement institués , seront obligés ,chacun dans son diocèse, d’en faire une nouvelle érection, unenouvelle division ( d’après le pouvoir qui leur est donné par SaSainté , dans ses lettres précitées , commençant par ces mots :Ecclesiâ Christi ) ; et que d’ailleurs les circonstances impérieuseset la brièveté du temps qui nous pressent, ne permettent pas denommer , en particulier , tous les lieux qui devront former leterritoire de chaque diocèse.
Nous sommes donc forcés , pour ne pas laisser plus long-tempssans secours les églises de France , dans les nécessités urgentesoù elles se trouvent , pour accélérer l’accomplissement des voeuxde Sa Sainteté, des demandes réitérées du gouvernement français ,des prières et des désirs de tous les catholiques ; nous sommes ,dis-je , forcés par tant de raisons à chercher le moyen le pluscourt de fixer et d’expliquer toutes choses , de nous écarter en-tièrement des règles et des coutumes observées par le Saint-Siège .
Nous avons donc résolu de déterminer l’arrondissement et lesnouvelles limites de chaque diocèse , de la manière que nousallons l’expliquer. Gomme l’étendue de chaque diocèse de la nou-velle circonscription doit comprendre un ou plusieurs départemensde la France , nous emploierons la dénomination des mêmes dé-partemens, pour désigner le territoire dans lequel chaque églisemétropolitaine et cathédrale, ainsi que leurs évêques titulaires,devront restreindre leur jurisdiction.
Nous donnerons ensuite à cet acte toute la perfection dontil est susceptible : lorsque nous aurons connaissance des pa-roisses et de tous les lieux contenus dans chaque diocèse , etque les nouveaux évêques pourront nous prêter leurs secours , etnous procurer , sous la demande que nous ne manquerons pasde leur faire, tous les moyens de rendre ce même acte aussirégulier et aussi parfait qu’il peut l’être.
Mais afin de nous exprimer en peu de mots et avec clarté ,nous assignerons respectivement aux métropoles et cathédralesérigées par les lettres apostoliques ci-dessus , une église métro-politain et cathédrale qui leur soit propre , et les titres des saintspatrons sous le nom desquels elles seront désignées , et nous yjoindrons les noms des départemens que nous avons intentiond’assigner en entier pour diocèse auxdites métropoles ou cathé-drales , outre la ville où l’église cathédrale ou métropolitaine seraérigée.
En conséquence , pour la plus grande gloire de Dieu , pourl’honneur de la bienheureuse Vierge-Marie , que l’illustre nationfrançaise révère comme sa principale patrone , et de tous lessaints qui seront également donnés pour patrons à chaque dio-cèse , et en même temps pour la conservation et l’accroissementde la religion catholique , usant des facultés à nous ci-dessusaccordées , nous traçons et nous déterminons dans le Tableauqui suit les titres des églises métropolitaines et cathédrales , etles limites des nouveaux diocèses de France , dans le mêmeordre que Sa Sainteté a suivi en désignant les nouvelles églisesmétropolitaines avec leurs évêchés suffragans.
( Voyez le Tableau ci-joint. )
Sa Sainteté aurait désiré conserver l’honneur d’avoir un siègearchiépiscopal ou épiscopal, à plusieurs autres églises célèbres ,par l’antiquité de leur origine, laquelle remonte jusqu’à la nais-sance du christianisme , par des prérogatives illustres , et par lagloire de leurs pontifes , et qui ont d’ailleurs toujours bien mé-rité de la religion catholique ; mais comme la difficulté du tempset de l’état actuel des lieux ne le permettent pas , il paraît très-convenable , et c’est le vœu des catholiques , que l’on conserveau moins la mémoire de quelques-unes des plus révérées, pourêtre aux nouveaux évêques un motif continuel qui les excite à lapratique de toutes les vertus.
A cet effet, usant de l’autorité apostolique mentionnée dontnous avons été revêtus , soit en général par les lettres aposto-liques précitées, scellées en plomb , soit d’une manière spéciale ,parcelles en date du 29 novembre 1801, expédiées sous l’anneau
du