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itans les Ptcfidiaux pour sceller les Sentences prefidia-tas; c’est-à-dire, rendues aux deux chefs de LEdit,íesExécutoires, émanés des Juges prclidiaux, Si les re-liefs d’appel dont ils font competens. Ce J c eau est exé-cutoire dans tout le reílort du Parlement cu est situeta Piéhdial ; il porte les armes de f rance , mais en pluspetite forme que le sceau des petites Chancelleries, liy i encore les périra Sceaux de Justice , qui fervent alcellcr les ientences, les mandemens Sc les exécutoi-l ' es des Juges non Prclidiaux, êé les contrats. Cc SceauPorte auiìl les armes du Roi, mais en plus petite for-que celui des Chancelleries Prchdiales. il n y avoirstieme anciennement qu’une Heur de lis. 11 est exécu-toire pat tout lc Royaume pour les contrats, en vertude 1 Ordonnance de r H 9 5 & pont les sentences, il

exécutoire que dans le territoire du Juge. Loy.

„ Scel dn C' r.-.|^r s lì- irrr'iknri f- dí» hirìrliCtinn . en

forte

Ou Châtelec est attributif de Jurididtion, en

qu on prétend qu’un contrat paiîe fous le Sceldu Cíiiteìét de paris y attire les parties de tout leRoyaume, quand ils’agitde l’execution du contrat -ou qu’ily a procès pour cela: il n’y a qu une neur-de-is. Le Scel authentique est celui des Seigneurs pourtas actes de leurs Seigneuries, que gardent leurs Ta-bulions. Quelques - uns prétendent que tous les ac-l « pillés sous le Scel authentique, & non Royal,nePortent point d'hipothèque hors du ressort.

Les Evêques, les Communautés, & même lespar-ticuliers ont aussi des sceaux , pour marquer les pro-^ilìojis qu ils donneur, on autres actes ; mais ce nefont proprement que des cachets. Sigillum.

. Les Commissaires Sc les Juges particuliers ont auiirsents Sceaux , avec lesquels ils scellent & cachèrent lesPortes, ferrures, coffres, &í même les corps morts ,pour les mettre íous la main de la Justice, & en saintfeue juridiction, pour empêcher qu’on n’y couche, ScP°ur la conservation des droits des inteteílcs 6 c desa blens.

Cc mot vient H tsgellum pout Jtgillum. Ménagé.

L’ufage des Sceaux est très-ancien. Il est dit en Oa-jûel, Ch. XIF , que Darius fit mettre son Sceau (mf e Temple de Bel. On verra plus bas qu’il est memePtas ancien. Les Sceaux anciens étoient d ordinaireSravés fur le chaton des bagues , ou fur desagathes,émeraudes, saphirs, cornalines, á’C. Souvent la figuredu Prince y étoit représentée, quelquefois des Symbo-*es. Celui d’Auguste avoir Limage d un sphinx, parceque c’est le symbole du secret. Pline dit que de iontemps on n’uíoit point de Sceaux dans le reste dutp°nde, & hors de l’Empire. A Rome chacun avoirf°n cachet, qui fervoit de Sceau , Sc qu’on appofoitPour marque d’approbation. Un testament étoit nultans le Sceau du testateur, & les sept Sceaux des septtémoins: mais ces Sceaux privés n’étoient que des ca-c hets. Cependant on ne remarque point que les Ro-bins eussent des Sceaux publics, nì que leurs con-stats , ou leurs Edits fussent lcellés, non pas même fous5 S Empereurs. En France anciennement, au lieu detgner, on se contentoit de mettre un Sceau qui ren-°ft tas actes authentiques. On le peut observer patUll 5 fufinité d’anciennes chartes qui ne font point h-S'iees. La raison pour laquelle on fe fervoit d’un Sceau ,J, p? Ue P eu de gens favoient écrire ; il n’y avoir quer S Clercs qui fussent lite Le écrite. Chaque Juge avoir?" Scea u particulier. Mais Philippe le Long ayantteuni à son domaine les Sceaux de s Justices Royales,cs Sceaux font devenus publics & domaniaux. Loy.Çs Empereurs ont scellé d’un Sceau d’or les actesimportance. Ainst la Bulle d’Or de Charles IV, poure e ction de l’Empereur, a pris son nom du Sceau d’ortJUi y pend, Le qu’on appelloit Bulle. Le Pape a deux^ttes de Sceaux. Le premier donc il fe sert pout lesPeU Apostoliques, Sc pour les Lettres secrètes, s’ap^-î> e f Anneau du Pêcheur. C’est un gros anneau oùdp' ÌV ?r f a figure de saint Pierre qui tire lès filets pleinsla t ? 0l "° ns - L’aucre dont il fe sert pour les Bulles, aé Cte .d e saint Pierre à droite , & celle de saint Paulté 1 C le ’ avecune eroix entre-deux; & de 1 autre cô-

e norïl du Pape , quelquefois avec lès armes, mais

etnenr. Le Sceau des Brefs s’imprime fur de la cireTome Fil,

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rouge; & celui des Bulles, fur dujilomb. Dans les an-ciens Sceaux , les Rois font représentés alíìsavec ma-jesté, la couronne en tête, le sceptre à la main; Sc un£tunique ou un long manteau, & quelquefois armés Léà cheval avec une épée nue élevée au poing 3 Sc unboucher à la main gauche , armés de pied en cap , lecheval caparaçonné , & courant à toute bride. Quel-quefois l’oifcau lut le poing. Il y a aussi des Reines àcheval, Loiíeau fur le poing. Foye\ les livres que nousciterons plus bas. Que voit-on fur les Seaux de la plu-part de nos anciens Rois ì Leurs portraits, des portesd’Égli les, des croix, des têtes de Saints. Hugues-Ca-pet est représenté tenant un globe d’un coté , Lé dcl’aucre une main de Justice ; c’est le premier à qui Loirvoye cette espèce de sceptre ; fa couronne n’est rehaus-sée que dc fleurons. Louis VI, dit le Gros, est allìsdans une chaise à bras , vêtu d’une espèce daube ,tenant un sceptre à trois pointes, Sc ayant fur la têteune couronne ornée de croix. Le premier Sceau où ilparoi fie une véritable íleur-de-lis, est de Louis le Jeune.Le Gendre. Dans le Sceau d’une chartre de la fin duXII e siècle ce Monarque( Louis le Jeune) est représen-té avec une fleur de-lis, la couronne en est ornée. Id.Les Evêques four représentés dans leurs Sceaux enhabits Pontificaux , la mitre en tête, la gauche tenantla croílc , Sc la droite en action de donner la bénédic-tion. Maintenant leur Sceau est feulement celui dcleurs armes. Le Sceau des Eglises Lé des Monastèresest ordinairement marqué de Lefligie du saint Patronde ces lieux. Celui du Parlement de Pau est écarteléde France Lé de Navarre. Godants a fait un traité &un recueil de plusieurs Sceaux anciens, qu’il appelleDoclyliotheca , qui est fort curieux. Du sillet dit queles Rois de France fe font réservé particulièrement lcSceau de cire jaune. Louis XI donna comme un grandprivilège à René d’Anjou Roi de Sicile, le droit desceller en cite jaune, tant en France qu’en Sicile, parLetrrcs-Patcntes du 20 Janvier 1468. Cependant onscelle de cire verte, les Lettres qu’on appelle Chartes,Edits, Lé Rémissions, Lé toutes celles qui font intitu-lées, Ad perpetuam rei memoriam, ou, A tous pré-fens Lé à venir. On n’y marque point le jour ni la date,mais feulement le mois Lc Lannée, pour montrer qu’ona été long temps a délibérer, & que la chose doit de-meurer en une perpétuelle vigueur. Les autres Lettresscellées en cire jaune commencent par, A tous ceuxqui ces présentes Lettres verront. Les Universités Léles Communautés le fervent de cire rouge, auflì bienque la Provence Sc le Dauphiné. Les Comtes de Poi-tou ícelloient avec de la cire blanche, Lé maintenanton s’en sert dans l’Ordre des Chevaliers du Saint-EÍ-prit. On n’a commencé à mettre les armes dans lesSceaux que vers Lannée i} 66 . Du Chêne dit que lesseuls Chevaliers avoient droit d’un Sceau pendant,qu’on appelloit authentique. On trouve des actesscellés de trois Sceaux , du grand que portoit le Chan-celier , du petit fignet que portoit le Roi même , &du Scel du secret , que portoit le Chambellan . Tesse-reau. Cn appeloir Sceau secret , celui qu’on appo-foiraux Lettres closes , qui avoir diverses inscriptionsrapportées pat Du C ange. On l’a depuis appelé Con-tres cl parce qu’il étoit apposé au dos du Scel authen-tique. .

Sceau Dauphin, est un gran d sceau, qui est particulierpour sceller les expéditions qui concernent la provincedu Dauphiné. Dans ce sceau est représentée l imagedu Roi à cheval Sc armé, ayant un écu pendu au cou,dans lequel font empreintes les armes écartelées de laFrance Lé du Dauphiné ; lc tout dans un champ seméde fleurs de lys & de dauphins.

Sceau des grands Jours . C’étoic celui que le Roi eu-voyoit autrefois dans les provinces pour sceller leyactes Lé expéditions, qui y étoient arrêtées aux grandsjours qui s’y tenoienr.

On n’a commencé en Angleterre, à mettre desSceaux aux Chartes, qu’en 1004. Ménage. Hifi, daSablé , L. F, c. 2. '

Nous avons fur les Sceaux un Ouvrage méthodique& savant deThéodorusHoping,Jurisconsulte Allemand»

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