COMMERCE.

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fiai consiste principalement à tenir des notessur des livres auxiliaires, tel? que livre decaisse» entrée et sortie des effets à rece-voir, livre d'achats et de'ventes, carnetd'échéances , etc. Ce mode de comptabiliténe satisfait pas au vœu de la loi, puisquetoutes les opérations ne se trouvent pas por-tées au livre-journal icol. 1507): aussi l’a-bandoime-t-ou tous les Jours pour recourir àla méthode bien préférable de la tenue deslivres en partie double.

Dans celle-ci, les écritures sont tenues pardébit et crédit, de telle sorte que ces deuxparties se contrôlent réciproquement. Toutesles operations sont indiquées succinctementsur le grand-livre ; puis e.Ues sont détailléessur des livres auxiliaires. Le grand-livren’est à proprement parler qu’une copie mé- .thodique du livre-journal, pour déterminerfacilement la position d’un compte quelcon-que.

Les comptes ouverts sur les livres sont de:j espèces : 1° les comptes personnels; 2° lescomptes d’objets ou de matières; 3° lescomptes qui représentent le propriétaire descapitaux, le commerçant qui tient ses écritu-res. Les livres auxiliaires correspondantssont : 1 U le livre des comptes courants et lelivre des frais divers pour comptes de cor-respondants; 2° le livre de caisse, le livre debanque, le magasinier, le re&conlre, le car-net d’échéances; 3° le livre des commissions,frais généraux ; ét enfin le brouillard, mé-morial ou maiu-couraute, d'après lequel oupasse le* articles au Jourual.

Un nombre notable d’operations commer-ciales, notamment en ce qui concerne lacomptabilité, dépendent de .la Législation.Nous renvoyons donc au Droit commercial,qui occupe le S 9 de cette partie de notre livrecol. 1507).

• De quelques institutions relatives aucommerce.

Banques. — Sous ce nom on peut com-prendre des établissements de nature diffé-rente, mais dont le but est de recevoir eudépôt l'argent des particuliers et de prêterdes capitaux moyennant garantie et intérêt.Les banques de dépôt, telles que l’ont étésurtout celles d’Amsierdam et de Hambourg ,reçoivent de l'argent et dooneut leurs billetsen échange; au contraire, les banques deFrance et d’Angleterre, qui out toujours étéplus spécialement des banques du circulationou d'escompte, reçoivent des billets et don-nent de l'argent.

Les banques de dépôt ne peuvent opérerque sur une masse de certificats ou de billetségale au montant des valeurs déposées; lesbanques de circulation, au contraire, peuventémettre des billets pour une valeur triple ouquadruple du montant des espèces qui com-posent leur fonds social. Elles prennent bl'escompte des lettres de change (col. 4508)A courte échéance, munies de bonnes signa-tures. Une banque peut compter sur le rem-boursement de ses avances à des époques dé-terminées; et comme, au lieu de donner desespèces, elle donne des billets que l'on accepteordinairement sans en exiger le rembourse-ment immédiat, elle peut prélever le bénéficede l'escompte sur des sommes trois ou quatrefois plus considérables que celles qu'elle pos-sède en caisse. Nous empruntons au Diction-naire du commerce et des marchandisestes détails suivants concernant la Banque defrance .

i Ses opérations consistent à escompter leslettres de change et autres effets de com-merce à ordre, à des échéances indétermi-nées qui ne peuvent dépasser 3 mois, timbréeset garanties par trois signatures. Elle admetnéaumoins à l’escompie des effets è deux si-gnatures, avec la garantie d'un transfert d'ac-uons de banque, de rentes, d’actions de ca-naux et autres effets publics dont le gouver-nement est debiteur. Elle fait des avances surdes effets publics à échéances déterminées etsur des effets publics français à des échéancesnon déterminées. Elle prête sur dépôts delingots et de monnaies étrangères, pour les-quels elle retient une commission de I p. 100.Le terme pour les dépôts est de *5 jours, etl’on n’en reçoit pas au-dessous de 10 000 fr.

» La Banque de France tieot aussi une caissede dépôts volontaires pour titres, effets pu-blics nationaux ou étrangers, actions, cou-tratset obligations de toute espèce, lingots etmonnaies d'or et d’argent, diamants et au-tres valeurs, moyennant un droit de 1/8 p. 100pour chaque période de dix mois et au-des-sous. Elle se charge de recevoir eo comptecourant les sommes versées et à payer lesdispositions faites sur elle et les engagementspris à son domicile jusqu’à concurrence dessommes encaissées. Elle fournit aux person-nes qui le désirent des récépissés de toutessommes payables à vue. Ces récépissés sontnominatifs et ne sont payes que sur l'acquitde la persoone qui les a reçus. Les Jour6 d’es-compte out été Axés aux lundi, mercredi etvendredi de chaque semaine, et aux troisderniers jours qui précèdent la fin de chaquemois quels que soient ces Jours. Le taux actuelde l’escompte est de 4 p. 100. Pour être admisà l'escompte et avoir un cootpte courant à laBanque, il faut en faire le demande par écritau gouverneur et l'accompagner n’un certifl-catsignéde trois personnesqut déclarent con-naître la signature du demandeur et sa fidé-lité à ses engagements. Les faillis non réha-bilités ne peuvent être admis à l'escompte.La Banque n’admet pas d'oppo6ition sur le?sommes qu'elle a en compte courant, si ceD’est pourtant de la part des personnesqutont ces comptes courauts, en cas de perte oude soustraction d'un mandat. Toute per-sonne qui dispose sur la Banque, sansayottfait les fonds pour l’échéance, peutêtre privéede son compte courant.

«Telles sont les operations habituelles dela Banque de France . Elle agit, comme ouvoit, en qualité de banque de dépôt enversles personnes qui lui confient des fonds, etcomme banque de circulation envers le* per-sonnes dont elle admet les lettres de changeà l’escompte. Dans le premier cas ses béné-fices proviennent de l’intérêt des sommes dé-posées, dont elle ne tient aucun compte auxdéposants, qui le lui abandonnent commedédommagement des services qu’elle leurrend en faisant pour eux les fonctions d? re-ceveur et de payeur; nans le second cas. eueperçoit l’escompte sur les lettres de changequ’elle admet dans son portefeuille, selonqu’il lui plaît de multiplier ou de'restrein-dre l’émission de ses propres billets.

» Des précautions infinies ont été prise?pour mettre en 6Ûreté les fonds déposés dansles caves de la Banque de France . On ne de?;cend dans ces caves que par un puits garnid'un escalier en spirale, praticable seulementpour une personne, et dont la porte de fer estfermée de trois clefs. Lea espèces, contenuesdans des baril? et rangées dans des ca?e “°*fermés de plusieurs portes, ne sont extraite?