PIECES HISTORIQUES.
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réunions publiques, par des placards affichés,ou par des écrits imprimés, auraient pris partou engagé, les citoyens à prendre part à la ré-volte , ou à s’abstenir de la repousser.
Notre chancelier, nos ministres secrétairesd’Etat et notre directeur-général de la police,chacun en ce qui le concerne, sont chargés del’exécution de la présente ordonnance, qui serainsérée au Bulletin des lois, adressée à tous lesgouverneurs de divisions militaires, généraux,commandants, préfets, sous-préfets, et mairesde notre royaume, avec ordre de la faire impri-mer et afficher tant à Paris qu’ailleurs, et par-tout où besoin sera.
Donné au château des Tuileries , le 6 marst8i5, et de notre règne le vingtième.
Louis.
Par le Roi,