NOTIONS GÉNÉRALES. T.

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NOTES EXPLICATIVES DU TABLEAU DES DROITSPubliées par l'administration.

(1) Coton . — Chacun sait que le coton est une bourre végétale, fine,soyeuse, plus ou moins blanche, qui enveloppe les graines d’une planteou d’un arbuste (le cotonnier), dont il existe plusieurs variétés.

Quand le coton a été dégagé de sa graine et nettoyé, on l’appelle cotonen laine; c’est dans cet état qu’on l’importe le plus ordinairement.Lorsqu’il n’a pas subi cette première préparation, c’est-à-dire lorsqu’ilest encore adhérent à la graine qu’il recouvre , on le nomme coton nonégrené. Des droits différents sont établis sur ces deux sortes de colon.Du reste, les cotons sont aujourd’hui tarifés sans distinction d’espèce,et l’on n’a plus par suite à rechercher comme autrefois, pour l’appli-cation des droits, s’il s’agit de coton longue soie ou de coton courte soie.

Coton non égrené. — Les cotons non égrenés payent, à l’entrée, ledroit du coton en laine pour le quart de leur poids, et le droit desgraines de coton pour les trois autres quarts de ce môme poids ( Loidu 2 juillet 1836).

Le coton épluché, dans lequel il se trouve quelques graines ayantéchappé à l’action de la meule ou du cylindre, ne doit pas être considérécomme coton non égrené. Pour que le bénéfice de la tarification spécialeétablie par la loi soit applicable, il faut que le coton présenté soit entotalité en graines (Circulaire n° 1391).

(2) Coton en laine. — Les déchets de coton en laine sont soumis aumême droit que la matière brute dont ils proviennent. Toutefois, à lasortie, on assimile aux Drilles les déchets de l’espèce, lorsqu’ils ne sontpropres qu’à faire de la pâle à papier.

(3) Chanvre. — Le chanvre est l’écorce filamenteuse d’une plante dumême nom. Quand cette écorce , qu’on fait d’abord rouir, a été séparéede sa partie ligneuse, elle prend le nom de chanvre teillé. Après quellea été préparée à l’aide du seran , on l’appelle chanvre peigné.

(4) Laines. — La laine est la dépouille du mouton ; mais, aux termesde la loi du 17 mai 1826 , on traite aussi comme laine la dépouille de lavigogne et celle du lama, lesquelles sont souvent importées sous lesnoms de laines ou poils de paco, de guanaco, de glama, A’alpaca oualpaga, etc.

La laine s’obtient, soit par la tonte de l’animal, soit, quand il estmort, par le débourrage de sa peau au moyen de la chaux ou de toutautre caustique. La laine obtenue par ce dernier moyen se nommepelure ou pelade.