NOTIONS GÉNÉRALES. I.

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Toulon ; 2° les bureaux de la frontière de terre ci-après, savoir : Ar-inentières, Baisieux, Blancmisseron , Gondé , Entre-deux-Guiers ,Forbach, Halluin , Lille, Pont-de-Beauvoisin, Saint-Laurent-du-Var ,Sierck et Strasbourg .

Toutes les dispositions contraires à cette restriction d’entrée, et notam-ment celles résultant de l’article 21 de la loi du 28 avril 1816 , doiventêtre considérées comme abrogées.

Restrictions d’emballage. —Les fils d’espèces ou de classes différentesdoivent être présentés en douane par balles ou colis séparés, de manièrequ’il n’y ait dans chaque balle ou colis que des fils d’une même es-pèce et d’une même classe. A défaut de cette séparation , on doit perce-voir le droit du fil du numéro le plus élevé contenu dans les balles oucolis ( Loi du 6 mai 1841 et Ordonnnace du 26 juin 1842).

Il est entendu, en ce qui touche l’application de celte disposition, quela perception du droit le plus élevé est indépendante des peines qui, encas de fausse déclaration, peuvent résulter des contraventions aux loisgénérales.

Vérification des fils. — Les fils de lin ou de chanvre sont filés à lamain ou à la mécanique. Aucune règle particulière n’est suivie pour ledévidage et l’empaquetage des fils provenant du filage à la main. Ceuxqui ont été filés à la mécanique sont, au contraire , habituellement em-paquetés d’une manière uniforme, et ils portent alors un numéro qui,s’élevant en raison du degré de finesse des fils, en indique la longueurpour un poids donné. Pour les fils anglais , par exemple, le numéro in-dique combien de fois on doit trouver, dans le poids d’une livre anglaise,une longueur de 274 mètres 3Î3 centimètres (300 yards). Ainsi les fils dun» 10 mesurent 2,7-43 mètres (3,000 yards) à la livre anglaise, ce quicorrespond à 6,048 mètres par kilogramme.

Dans le système anglais , les fils sont ordinairement dévidés en éche-vettes d’un périmètre de 2 mètres 286 millimètres (2 yards 1/2). L’éche-vette a le plus souvent 120 tours ; elle mesure alors exactement 300 yardsou 274 mètres 32 centimètres , soit la longueur qui est le point de départdu numérotage : 12 de ces échevettes ou 6 échevettes de 240 tours for-ment un écheveau. Les écheveaux sont empaquetés en bottes de 100,50, 25 ou 12 écheveaux 1/2, selon le plus ou le moins de finesse du fil.Quelquefois l’échevette a 100 tours au lieu de 120 , 200 tours au lieude 240 ; quelquefois aussi le périmètre en est de 1 yard 1/2 ou 3 yards(1 mètre 3,716 ou 2 mètres 7,433 dix-millimètres), au lieu de 2 yards 1/2;mais cela est fort rare.

En France , c’est d’après le système métrique que se règle le numéro-tage des fils. Le n° 1 répond à 1,000 mètres au demi-kilogramme; leh° 10, à 10,000 mètres, etc.

Le rapport approximatif des numéros métriques aux numéros anglais