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INTRODUCTION.
(55) Etoffes brochées. — Dans les étoffes brochée .., les fonds sontunis ou façonnés et font également corps d'étoffe; mais la surface en estchargée d’un dessin quelconque qui est exécuté avec de troisièmes fils ,qui ne sont ni de la chaîne, ni de la trame, et dont les bouts sont flot-tants à l’envers de l’étoffe. On pourrait dire que le broché est un travailappliqué sur un corps d’étoffe , à l’imitation de la broderie.
(56) Gaze et tulle. — Il est recommandé aux employés de veiller àce que le tulle , qui est prohibé , n'entre pas, soit sous la dénominationde gaze, soit comme blonde ou dentelle de soie. Voici les principauxcaractères de ces trois produits :
La gaze est un tissu simple, fait comme la toile au métier de tisserandavec une chaîne et une trame.
La blonde est un réseau orné de dessins et fabriqué à la main et auxfuseaux à la manière des dentelles.
Enfin, le tulle de soie est, de tous points, fabriqué comme le tullede coton.
(57) Bonneterie. — Cette dénomination comprend les bourses et touslés dbjets propres à servir de vêtements, tricotés à la main ou au métier,mais bon les tricots en pièces. Ceux-ci suivent le régime des tissus pro-prement dits.
Passementerie et rubans. — La note (28), à laquelle on peut re-courir au besoin, indique d'une manière générale quels sont les objetsque la loi a entendu taxer sous la dénomination de Passementerie, etquels sont les caractères qui distinguent celle-ci de la Rubannerie.
Les rubans façonnés pour ceintures de femme suivent le même régimeque les autres espèces de rubans de soie, et ne doivent être traités parconséquent, dans aucun cas , comme passementerie.
La fabrication des rubans n’existant pas dans l’Inde , on peut, jusqu’ànouvel ordre , dispenser le commerce de l’obligation de produire descertificats d’origine pour cet article; mais si l’on présentait à l’impor-tation des rubans de soie dont l’origine européenne parût douteuse,On devrait en suspéndre l’admission et prélever des échantillons pourl’expertise.
(58) Écharpes de cachemire. — L’admission des écharpes de cache-mire est subordonnée à la condition que ce soient des écharpes fabriquéesaux fuseaux dans les pays hors d'Europe . A l’égard des autres, laprohibition est maintenue.
La restriction d’entrée relative aux châles de cachemire est applicableaux écharpes. — Voir, dès lors , pour l’indication des bureaux par les-quels l'importation peut en être effectuée, la noie (47) du Tarifgénéral.
Au* termes de la loi du 9 juin 1845, le droit qui affecte, à 1 entrée,