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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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par. Prescription. 49

butions qu’il pourroic avoir beioin de faire dan»so» héritage.

7. Quelques Auteurs, qui ont écrit fur cet Ar-ticle i 86. de la Coutume de Paris , ont prétenduqu'il y a des Servitudes de certaine nature, com-me d’égouts d'eau qui passent d'un toit d’une Mai-son ou d’un héritage entre un autre, qui se peu-vent prescrire par longue jouissance : ce qu'ils n’ontpas bien expliqué. Il faut faire distinction de deuxsortes d’égouts ; sçavoir, les égouts publics leségouts particuliers. Les égouts particuliers íbncappareils ou cachés. Les égouts appareilsíbnc leségouts des toits , couverture d’anloiíe , thnile,plomb , ou autres , par où l’eau dégoûte ; les che-neaux qui écoulent les eaux par un godet ; ceuxdont les eaux s’écoulent par un tuyau, ìk les éviers ,ruisseaux , ou trous & gargouilles par où l’eau s’é-coule en la superficie du terrein ; & les égouts ca-ches, (ont les gargouilles de pierre 8c les pierrées;l’une & l’autre recouvertes d’une dalle de pierredure, & de terre par le dessus, & les aqueducsfous terre. Lorsque tous ces égouts out leur écou-lement d’une Maiíon ou d'un héritage fur utï autrehéritage voisin ; il faut nécessairement en avoir desTitres valables pour qu’ils soient réputés Servitudes;mais lorsqu’il n’y a point de Titres, il ne peuvent:jamais acquérir droit de Servitude siir l’héritagequi les foudre , quelque longue jouïííance que lesPropriétaires , de U Maiíon ou héritages qui lesposté,lent, en puissent avoir.

8. L’autre forte d’égout, dont la jouissance peutacquérir Titre non-feulement de Servitude, maisencore dt propriété en certains cas , font les aque-ducs publics dans les Villes, & les petites Riviere»& Ruillèaux en Campagne , qui servent à écouler

Partie I, D