par Prescription. 5,

1 l. S’il est dit par Titres que les eaux pluvialespasièront & s’écouleront par l’héritage voilìn ; iln*y a que les eaux qui tomberont du Ciel qui ydoivent palier.

11. Si par Titres il est dit qu’une maison ou hé-ritage n’est tenue de souffrir que les eaux puantesde la maison voisine qui y pallent; on ne peut pasy faire palier les eaux de cuiíines. (e)

iSi la maiíon qui a la Servitude fur l'autrede palier les eaux du Bourgeois, Praticien , Mar-chand, Artisan, ou autres de conditions approchan-tes , est occupée ensuite par des personnes d’autrccondition,comme Rôtisseurs, Chaircuitiers, Cui-siniers, Bouchers , Corroyeurs, faneurs. Teintu-riers, Faiseurs de Savon & autres de tels métiers ;ils ne pourront pas y faire palier leurs eaux à causede la puanteur. ( f)

jardins, & les héritages des Villes contiennent les mêmes cho-ses ; par conséquent ìorsqu’il est dit indéfiniment qu’une mai-son a droit d’écoulement d'eau sur un héritage voisin , cettemaison a autant de droit sur l'héritage voisin , que si on s’étoicservi du terme d’hérirage dans la stipulation de la Servitude.

(e) Cet Article n’est pas bien clair ; apparemment que M.Desgodets suppose qu’une maison recevant les eaux puantesd une autre maison , ait droit par Titre de faire écouler cesmêmes eaux par une autre maison ; elle ne peut y faiieécouleren même temps les eaux de ses cuisines; ce qui seroit juste : par-ceque la Servitude de cette troisième maison est de recevoir lestaux puantes de la premicre, & non celles de la seconde,

(f) S'il est spécifié dans le Titre de Servitude , qu’on nepourra faire écouler les eaux d'une mai fou fur une autre , quelorsque la maison qui a le droit d’écoulement sera occupée patun Bourgeois, Praticien, ou autres de condition approchante ;c'est-à-dire, par gens qui ne font qu’un usage ordinaire del'eau > tel qu'il convient , pour futilité seule des ménages ;pour-lors si cette maison venoit à être occupée par les autrespersonnes que cite M. Desgodets, celui qui a droit d’écoule-ment ne pourroit prétendre de faire palier ses eaux fur l’hcri-

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