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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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'54 Servitudes

14. Si une Maison avoir droit de faire passer seseaux par une Maison voisine , étant occupée pardes personnes ordinaires : celui qui seroit d’uncprofession à faire couler continuellement des eaux,ne les y pourroit pas faire passer , parceque ce feroitdes eaux étrangères, (g)

1 j. 11 doit y avoir une grille de fer au trou paroù patient les eaux d'une maison fur l’héritagevoisin , afin d’empêcher que les ordures & autresimmondices n'y patient.

16. Un héritage qui appartient à plusieurs Par-ticuliers par indivis, ne peut point être chargé denouvelles Servitudes , fans le consentement de tous.La Servitude peut bien s’acquerir par autant d’Ac-tes qu’il y a de Propriétaires ; mais elle ne peut enrien servir, que tous n’y ayent consenti.

17. Les Servitudes , tant visibles qu’invisibles,íè peuvent bien diminuer par celui qui a droit d’enjouïr ; mais elles ne peuvent s’augmenter fans leconsentement de celui qui les souffre.

18. Quelques Auteurs ont dit dans leurs Com-mentaires , fur l’Article 186. de la Coutume deParis, que les anciennes Maisons Religieuses ne

tage de son Voisin ; parceque ce feroit changer la Servitude ,étant bien différent de recevoir des eaux ordinaires , ou de»eaux de tels Locataires.

(gj II faudroit que f exclusion fût marquée bien précisémentdans le Titre de Servitude , pour qu’une personne qui employe-roir beaucoup d'eati par sa profession, ne pût pas faire écou-ler fes eaux par l'héritage fur lequel la maison qu il oCcupe-joit, auroit droit d'écoulement d'eau , pourvû que ce ne fus-sent point des eaux puantes. Toutes maisons doivent avoir unpuits, Si les eaux d'un puits ne sont point cenlées étrangères jétant trés-ordinaire de faire usage de ces eaux dans une mai-son : ainsi je crois qu’il feroit très difficile de s'oppofer à l’é-coulement de ces eaux , luppofé mêmes que les Locataires dccelte mailon empioyallent beaucoup d'eau de ce puits.