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Tome premier.
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du n r. cri; te ni en t.

17a

LIVRE TROISIÈME-

DU RECHUTE Ment.

T-dv loi du 10 mars 1818, les savantes discussionsauxquelles elle a donné lieu, les instructions quila suivent, forment notre code actuel du recrute-ment. Ces instructions, cette loi, ces éloquensdébats pourraient donner lieu à de grands dévc-loppemens : les bornes de ce Cours ne le per-mettent pas. Je ne peux offrir des uns et desautres qu’une courte analyse; présenter, en unmot, l’esprit delà législation sur le recrutement,et engager chacun à en étudier la lettre. Je crois de-voir néanmoins dire par cpicl chemin nous sommesarrivés à la loi qui nous régit aujourd’hui.

Le décret du 12 décembre 1790 lixa les idéessur la force publique et sur la distribution dechacune de ses parties.

« La force publique, y est-il-dit, est la réunion» de la force de tous les citoyens.

» L’armée est une force habituelle extraite de la«force publique, et destinée essentiellement à» agir contre les ennemis du dehors.

« Les corps armés pour le service de l’intérieur» sont une force habituelle extraite de la force pu-» blique, essentiellement destinée à agir contre les» perturbateurs du repos public. »

Le principal de ces corps armés destinés au ser-