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IUT RECRUTEMENT.

général ont été vues et examinées en première ins-tance par les maires et par les sous-prélets ; le con-seil va devenir juge en appel, sauf le recours auconseil d’état

Les jeunes gens lui sont amenés par ordre deliste, en présence du public, et sont examinés parl’officier général, le sous-intendant et les officiersde santé.

L’homme étant reconnu propre au service, il estadmis et inscrit sur la liste définitive, à moins qu’ilne propose des moyens d’exemptions, de dispenses,ou de remplacement, choses qui se compliquent in-finiment, mais qui sont à l’instant discutées, etdontil est délibéré après qu’on a vu les pièces, jugé deleur authenticité, et entendu le sous-intendantmilitaire, qui conclut à l’admission ou au rejet; ily a fort peu d’ajournemens.

Les décisions du conseil sont fendues à la plura-lité des voix, présens quatre membres au moins ;elles sont prononcées séance tenante, sans qu’onpuisse argumenter du silence de la loi ; mais leconseil lui-même peut se réserver de plus amplesinformations, jusqu’au jour de la clôture de la listedéfinitive.

Si les moyens d’excuse sont admis, le jeunehomme est à l’instant renvoyé, et sans qu’il soitquestion d’aucun ajournement.

S’ils sont rejetés, il est inscrit, et l’opération sccontinue, et ainsi jusqu’à ce que la liste tléliiiitivosoit complète.