GRADES.

Suite duMaréohar-

DE-CAMP.

Corps

CORRECTIFS.

Coroner.

DISTRIBUTION DES POUVOIRS.

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FONCTIONS.

POUVOIRS.

Membri conseilcrutement.

"e du /de re. rlent. J

Magistrat, égal aux autres membres,sous la présidence du préfet.

Exerçant la police sur le camp. Supé-I Officier gène- J rieur, durant ce service , k tout ce cpû sertdaus l’armée. Ne relevant que du géuévalen chef.

Tribunal militaire connaissant des cri-mes et délits.

val de jour.

Conseilde guerre.

Conseilde révision.

Conseilde discipline

| Conseil d’ad-ministfides

•}

mseil d’ad- i'inistration Ies corps de Jtroupes. Ç

Conseil d’ad- Nministration sdes arsenaux. J

Connaissant de la forme des jugemensdaus l’intérêt de la loi.

Connaissant des fautes.

Dirigeant les affaires de l’administrationdes corps de troupes.

Chaque membre ayant une voix daus ladélibération.

Administrateur

rie.

du matériel de l’artille-

Conseil derecrutement.

\

Connaissant du choix des hommes proprès au service , et jugeant eu dernier ressort toutes les questions d’exemption, dedispense, de substitution, de remplacementet de libération.

Les mêmes\ fonctions quelemaréchal-de- ! Investi des mêmes pouvoirs que cet

I camp quand il /officier-général.

1 remplace celui-

Commandantd’un régiment.'

Exerçant le commandement sur tout ce1 qui fait partie du corps, mais dans les li-I mites posées par les réglemens; directeur1 de la discipline, président du conseil d’ad-ministration , responsable de la tenue, del'instruction et de la subordination.