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RÉGIME INTERNE.

Mauéchal-

DE-CASir.

FONCTIONS.

POUVOIRS.

Suite duLieutenant -,général.

Chef d’état- |major. (

Membre d’un '1conseil de Jguerre. J

Inspecteur-

général.

Toutes lesfonctions du jlieutenant - gé -1itérai en sonabsence , ouiquand elles lui 1| sont déléguées. '•

Commandantune subdivi-sion territoria-le ou une bri-gade d’armée. .

, Lieutenant- de- (roi. |

Inspecteur-gé- ]néral. J

Juge militaire.

Comme le major-général.

Comme le maréchal.

Chargé d’organiser, d’inspecter , de li-cencier les troupes.

Lieutenant du ministre de la guerre,faisant tout ce que le ministre ferait lui-même.

N’exerçant aucun commandement ,n’ayant aucun droit de mouvement.

Investi des mêmes pouvoirs que le lieu-tenant-général, selon les différentes fonc-tions qu’il remplit pour lui ou comme lui.

Les mêmes pouvoirs dans un départe-ment , que ceux du lieutenant-général danstoute la division. Subordonné à ce der-

Investi des mêmes pouvoirs que le lieu-tenant-général daus ces mêmes fonctions.

Comme le lieutenant-général.

Idem.

„ . { Les pouvoirs de tout chef d etablisse-

Commandant l 1 .

j,, k \ ment sur la police de 1 etablissement et la

l discipline de ceux qui l’habitent.

V‘"

Président da\conseil de rc- >ision. J

Magistrat; premier entre des égaux.