St DU Sot DE DESSOUS. 8r14. Si quelqu’un a un passage au Rez-de charisofée au-travers de l’héritage de I011 Voiíìn, dont lahauteur & largeur soit spécifiée Sc marquée par leTitre , & que par la fuite le Rez de-chauffée de làrue vienne à s’élever, enlorte que le pallagc nepuifïe plus avoir les hauteurs ; il faut faire diílinc-*tion , Sc observer premietement li la mesure cottespour la hauteur du pallage spécifiée dans le Titreest; à compter du Rez-de-chauffée de la rue , ou íìle pallage sorc, par le Titre, à écouler les eaux dcl’héritage dc celui à qui il appartient. En l’un Scl’autre dc ces cas, le plancher au-deffus du pallagedoit être relevé , à proportion de ce que le Rez-de-chaullee l’a été , pour que le pallage ait toujours lâmême hauteur, Sc celui à qui il appartient doit payersoûl la dépense pour ce changement, & le délionsdu nouveau Rez-de-chauffée du passage appartien-dra à celui qui a le delsus ; mais s’il s’en veut servir
disposer autrement : qu’il en peut faire , par exemple, un;boutique , dans lequel cas le Propriétaire du passage seroic ,sans difficulté, tenu du plancher des ceinrres ou poirraur au-dessus de ses bayes , aux termes des Coûtumes ; qu’il ne s’a»gissoit point de l’usage actuel que seroic ce Propriétaire dupassage, mais de ce qu’il éroit libre d'en faire ; que fa pro-priété n'étoit point restrainte, 8c ne dévoie par conséquentpoint être exceptée de la disposition des Coûtumes susdites.
Ce dernier sentiment me paroît le plus équitable & le plusconforme à la disposition des Coûtumes qui onr parlé deshéritages ou mailòns partagées entre différens Propriétaires.
Si cependant ce passage r.e servoic qu’i conduire à un autrehéritage, & qu’il fût stipulé un simple droit de passage, sansaucune propriété d’iceh'i, ctant libre au Propriétaire de l’F—difice dars s-quel feroit le passage, d’y percer des bayes deportes poui la commodité de sen Édifice je ne pense pas quele Propriétaire >i» droit de passage dût contribuer à aucunesdes choses expliquées ci-dessus ; ce Propriétaire n’auroit besoinque de passer, & il lui [êroit fort indifférent que ce fût autravers d’un bâtiment, oud’uneeour, ou autrement.
Partie I. F