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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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ï 34 Terres labour ees

8. Dans les mêmes cas que ci-dessus, ou deuxhéritages font fur le penchant dune montagne ;ft le Propriétaire de lhéricage le plus haut avoitfait rapporter des terres contre le Mur mitoyen ,pour rendre son Rez-de-chaussée de niveau , &que lkutre eut sait creuser au long du même Mur,pour rendre aussi son terrcin de niveau ; le Pro-priétaire de lhéritage du bas doit faire à fes frais& dépens seul la plus bafle fondation dudit Murmitoyen , depuis ou commençoit lancien fond so-lide jusquà la profondeur nécessaire , pour le ra-baissement de son Rez-de-chaussée, & contribuerà la moitié du restant de la fondation , depuis len-droit ou commençoit le hon fond jusquà la hau-teur de lancien Rez-de-chaussée du terrein natu-rel , & à la moitié du Mur mitoyen au - deílusdans la hauteur de clôture ordinaire , à prendredudit ancien R-ez-de-chaustée ; & le Propriétairede lhéritage du haut, doit contribuer à lautremoitié dudit Mur mitoyen, tant en élévation quenfondation, tel quil auroit être , fi le terreinnavoit pas été changé; & faire à ses frais & dé-pens seul le restant de la hauteur dudit Mur , pourlui donner de son côté au-desfus de son nouveauRez-de-chauslee de la-hauteur de clôture ordinaire,

juste quil y apporte le remecse & qu'il faste à ses dépens, &la plus basse fondation du Mur mitoyen & le contre-mur deIon côté , le voisin ne devant pas consentir que ce contre-mursoit construit fur son terrein , tant parcequ'il pourroit lui êtrenuisible sil avoit des arbres plantés en espalier contre le murmitoyen , que pareeque dans la fuite on en pourroit tirer l'in-duction que cest au Propriétaire de l'héritage le plus haut àsoutenir ces terres : puisque le contre-mur íè trouveroit de soncôté : on pourroit cependant remédiera cet inconvénient parun écrit, par lequel on connoitroit que ce nest qu'une simpletolérance.