DES SUPERFICIES DE BOIS.
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donne à l'amitié de son exploitant, exempts d’impôts,frais de garde et autres.
SECTION PREMIÈRE.
MODÈLE D’UN SOUS-SEING DE VENTE DE SUPERFICIES
DE BOIS ET DES PRINCIPAUX PRODUITS FORESTIERS.
Nota . Il est bien entendu qu’avant de chercher àvendre, un propriétaire aura au moinsconsulté leplande ses bois, et qu’il pourra moralement garantir l’exac-titude de la superficie dont il veut disposer.
Pour peu qu’il soit incertain à cet égard, il devrane pas regarder à la dépense d’un nouvel arpentage etle faire exécuter surtout par le géomètre le plus en cré-dit dans le pays. Nous conseillons donc, pour prévenirtoutes difficultés, qu’un bois ou toute autre pro-priété soit toujours vendu en masse, sans garantiede mesure autant que possible, simplement sur levu du plan, c’est, ce qui nous fait insister pourrecommander de ne pas économiser les frais d’unarpentage.
Entre Monsieur*ou Madame..... d’une part.
M. B., d’autre part, a été convenu ce qui suit :
ARTICLE PREMIER.
DÉSIGNATION DES BOIS.
Vente, avec promesse de faire jouir, à M. B...., quil’accepte, de la coupe à faire en la présente année, dans
le bois appelé le.situé commune de.au lieu dit
les.d’une contenance d’environ.....hectares.