MITOYEN ET CORROMPU. 21) 321. La mème proportion de contribution , se noiroblerver aux chaudes d’ailances 6 c tuyaux communsà puaheurs, dans une partie de leur hauteur, (m)u. Lorsque celui à qui appartient le haut del’Editice , a un tuyau ou chaude d'aisance qui pâliedans les étages au-dedous , qui appartienne à unautre , il ne les peut pas changer de place , & il iedoit faire construire 6 c entretenir à ses dépens feuI ;ensone que les logemens de l’autrc n'en loienr pasincommodés, & il doit contribuer pour moitié aumur mitoyen,contre lequel le tuyau cil adoílé,dansla largeur dudit tuyau , & y observer les contre-murs d: ilolemens, suivant la Coutume , à les dé-pens íeul. sn)
ter à ce cabinet d'aisance, il me paroîtroit juste que cet étaged’escalier & la couverture d’icelui fût à ['entretien commun d etous les différens Propriétaires qui auroient l’usage de ce cabi-net d'aisance: mais s'il y avoir des greniers, le Propriétairedes greniers seroit tenu de cet étage d’escalier.
(m) Les chausses d’aisance se doivent refaire entierement,•uen partie, aux frais communs Sc par égales portions entretous les Propriétaires qui ont la jouissance de ladite chauffed'aissance , lì le cabinet d’aisance est commun au haut dudittuyau d'aisance ; il en est de mcnie d u tuyau de ventouse , dusiège du cabinet d'aisance & de sa couverture; il en est encoiede même de la reconstruction totale ou du rétablissement dela fosse d'aisance commune , & de sa vuidange.
Mais s'il y avoir des cabinets d'aisance à tous les étages , &que ces différens étages appartinssent à différens Propriétaires,il faudroir en revenir à la disposition des Coutumes citées ci-devant ; que chacun deldits Propriétaires entretînt Ion liege &la chausse en la hauteur de son étage, c'est-á-dire, depuis soasiège , jusqu'an liège de l’étage au-dessous , & le tuyau de ven-touse aux dépens du Propriétaire du dernier étage , étant,pour ainsi dire, pour fa seule commodité, & le Propriétairedu rez de-chaussée entreiiendroit la chausse jusques dans lafosse. A l'égard de la fosse d’ailánce, fa reconstruction se seroittoujours aux dépens communs de tous tes Propriétaires qui enauroient la jouissance, ainsi que la vuidange.
(o) Le Propriétaire de l'hétitage du haut d’un Edifice,
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