jpr Contribution pour un Mur.

p.opnétaire que du rez-de-chaullée leuiemenc d’une maison,fúc ooiige de coutnouer à l'elcalier de cette maison, ne s’eilservant pis ; cela paroi t cependant contraire à la dispositiondes Coutumes qui ont parlé dc ces E lisices communs, vù qu’el-Its ont décidé que chacun des Propriétaires entretiendroitl'elcalier dans les étapes à eux appartcnans ainsi, suivant Jeurdisposition, le Propriétaire d u rez-de-chaulsée devroit êtreehaigc de l’c'.age d'escaiier jusqu'au premier étage, ce quilerott contre l'cquité ce Propriétaire du rez de-chaussce neíe Icrvanr en aucune maniéré de cet escalier c'eltpourquoi jepenlc , que quand ces Coutumes disent dans les étages à euxappartcnans, elles ont entendu dire dans les étages à eux appar-tcinns. de cet escalier , & non de la maison : ainsi l’étage d’esi-calier, depuis le rcz-de-chaustëe jusqu'au premier étage , ap-partient au Propriétaire du premier étage : l’étage d’elcalier ,depuis le premier étage jusqu'au fécond, appartient au Pro-priétaire du second étage . & ainsi du reste

M. De'godets , ajoute que le Propriétaire du premier ctagedoit concnbuer feulement à la moitié de l’étage du rez dc-chaustcc dudit escalier , & que l’autre moitié sera parée par 1cPropriétaire de la partie supérieure de ['Edifice commun; le-quel , outre cela , entretiendra seul le surplus dudit escalier. IIpatoitroit une espece de |ustice dans cette contribution ; cetétage de rez-de chauffée d’escaiier servant également au Pro-priétaire d u premier étage & au Propriétaire de la partie supé-rieure , & les autres étages ne servant qu’au Possesseur du hautdudit Edifice ; cependant le Propriétaire du haut seroit tropcharge , il entretiendroit presque tout l’escalier & la couvertured’icelui : c’estpourquoi il est plus juste de s’en tenir à la dispo-sition des susdites Coutumes, & que le Propriétaire du premierétage entretienne l’escalier , depuis le rez-de-chaussée jusqu’aupremier étage, & le surplus à la charge du Propriétaire de Upartie supérieure de ladite maison , & ainsi des autres cas.

Dans le cas précédent, si le premier étage appartenoit à unparticulier , le deuxième à un amre, & le troisième à un troi-sième Propriétaire; le Propriétaire du premier étage seroit tenude rérage de l’elcalier depuis le rez-de chausice jusqu’au pre-mier étage ; le Propriétaire du deuxième étage seroir oblige àrenttetiende l’étage d’escaiier depuis le premier jusqu’au deu-xième étage i íc le Propriétaire du troisième , du surplus duditescalier , en lui supposant la propriété du reste de l’Edifice.

Car si, par exempe, il n’y avoir point de grenier, & qu’ily eùt un cabinet d’aisance commun , plus haut que ledit troi-sième étage, & qu'il fut besoin d’un étage d’escaiier pour mou*