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CAMPAGNE DE l8l4,rance , à l’exception des îles de St.-Maurice, deBourbon et de leurs dépendances,sous les con-ditions de n’y construire aucune fortification,et de n’y entretenir ni garnisons ni forces mi-litaires quelconques, au-delà du nécessaire pourmaintenir la police dans lesdits établissemens ;enfin, d’y prohiber l’importation des esclaves.L’Angleterre à son tour devait posséder l’ile deMalte en toute propriété.

L’art. 6 e stipulait que l’Empereur des ïran-,çais remettrait aussitôt après la ratification dutraité, les forteresses des pays cédés et toutescelles encore occupées par ses troupes en Alle-magne sans exception, et nommément la placede Mayence ; dans 6 jours , celles de Luxem-bourg , Anvers, Berg- op-Zoom, Mantoue , Palma-Nova, Venise et Peschiera ; dans îo jours, cellesde l’Oder et de l’Elbe , et dans i5, toutes lesautres. Ces places devaient être remises dansl’état où elles se trouvaient avec leur artille-rie , les munitions , etc., et les garnisons fran-çaises n’en devaient sortir qu’avec armes et ba-gages et leurs propriétés particulières.

L'Empereur des Français devait également re-mettre , dans l’espace de 4 jours , aux arméesalliées les places de Besançon , Béfort et Hu-fiingue, à titre de dépôt, jusqu’à ratification dela paix définitive.

Les art. i er , 7 e , 8 e et 9 e contenaient les dis-