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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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Z§6 MUHS DE CLÔTURE,los branches ou racines passent fur l’héritage voisin,& celui fur l'héritage duquel est l'arbre le peut fai-re couper à son prorit. bt aussi l'autre Voisin peuccontraindre en Justice le Propriétaire de l’arbre, àcouper toutes les branches & racines qui paffensde (on côté; mais s’il les veut bien souffrir, il luiest permis de prendre les fruits des branches quis’ctendent fur son héritage, (h)

11. En plein champ, l’on ne peut pas planterdes arbres en plein vent, à hautes tiges , plus prèsde iìx pieds de l’héritage de son Voisin , à compterdu centre du tronc de l’arbre , jusqu’à la ligne quisépare les héritages, notamment si ce font des Char-mes , des Tilleuls, des Maronniers, & autres ar-bres de cette nature, toit pour former des avenuesou autrement ; mais à l’égard des Noyers, des Or-mes & des Chênes , il faut neuf pieds de distance ;pareequ’ils étendent leurs racines & leurs branchesplus loin que les autres, (i)

(h) Si le Propriétaire voisin veut bien souffrir l’extensiondes branches & racines de cet arbre, cela ne lui donne pointle droit de recueillir les fruits des branches qui s’épanouïstentau destus de son terrein : c’est une complaisance qu'il veut bieuavoir pour son Voisin, qui ne lui acquiert aucune Propriétédans cet arbre.

(i) 11 n'y a point de distance fixée pour planter un arbrede haute tige ou futaye vers l'héritage voisin ; cela dépendde la nature des arbres Sc de leur situation. De leur nature;pareeque íi ce sont des Ormes, dix-huit pieds de distance neíufHroient pas entre le pied de ccS arbres & l'héritage voisin»à moins qu'on n'eùt loin de couper les racines de ces arbres& de les empêcher de s’étendre du côté du Voisin : il faut quele Voisin ne souffre aucun dommage de ces arbres. Cela aé-pend auífi de leur situation ; pareeque si ces arbres se trouventsitués de maoïste qu’ils couvrent l’héritage voisin par leur om-bre & empêchent lExposition au Soleil, il n'y a point de dou-te qu'il faut que ces arbres soient aster éloignés de l'hérita-ge voisin pour n'en point empêcher ^exposition au Soleil, fur.