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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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394 Si Murs de se’paration

6 . Il n'y a pas les mêmes distinctions à faire àl’égard des autres choses communes, que l’un desPropriétaires veut abandonner , & il est loisible àcelui qui a droit à un puits , un cloaque, un privé& sosie d'aisance, & autres choses semblables com-munes & mitoyennes, d’y renoncer & abandonnerlc droit qu'il y a , soit que la chose soit situéedans les Villes ou Fauxbourgs, ou à la Campagne ;mais il faut au préalable faire curer & ôter les in-fections de la choso que l’on abandonne à fraiscommuns , entre les Copropriétaires dont celui quifait l’abandon en doit payer fa cotte-part, & don-ner à l’autre un acte en bonne sot me de son aban-donnemenr pour lui servir de titre , moyennantquoi il n’est plus tenu des réparations qu'il y au-roit à faire, (d)

toyenneté de ce mur, paye non-feulement la moitié de la valeurdu mur, mais encore la valeur de la moitié du ter rein , fur le-quel ce mur est astis & planté. II me semble que cet abandon deterrein ne devroit avoir lieu que pour le temps quece mur ces.seroit d’ctre mitoyen , & que si l’autre Propriétaire vouloir neplus être clos , que la ligne du milieu de l'épaistèur de ce murde clôture devroit de nouveau faire la séparation de ces deux hé-ritages. Cependant cet Art. z 11. de la Coutume, ordonne pré-cisément que celui qui ne veut pas contribuer à la réfection d'unancien mur , accorde Lettres pour que le mur soit tout sien âcelui qni veut reconstruire le mur ; fie il ne seroit pas tout sien,si le fonds de terre que ce mur occupe en étoit séparé : quoi-que l’on pourroit entendre que ce mur seroit tout sien , tantque la mitoyenneté du mur ne subsisteroit pas : mais l’Artidez Xi. de la Coutume décide la question.

(d) II est libre à un Propriétaire d’abandor.ner une chosequi produiroit quelqu'incommodité à son Voisin , comme siun Propriétaire avoir un cloaque ou une fosse dans le terreinde (ôn Voisin ; mais je ne pense pas qu'il soit libre â cePropriétaire de faire un abandon qui seroit préjudiciable àson Voisin ; il faut son consentement suivant mon avis : s’ilétoit libre d’abandonner un puits, cette ceslion seroit nuisi-ble à un Voisin ; un puits mitoyen sert autant qu'un puits