GÊHES. -’ AI ASSÉNA. 247

sauniers autrichiens , faits dans la rivière de Gènes, parl'armée de Masséna , dans la présente année , seront rendusen masse. Se trouvent exceptés ceux déjà échangés au termed’h présent ; au surplus, tarticle premier sera exécuté euentier.

2 . Tout cc qui appartient à ladite aile droite , commeartillerie et munitions en tous genres, sera transportepar la flotte anglaise , à Antibes , ou au golfe de Jouan.

Réponse : Accordé.

3. Les convalescents et ceux qui ne sont pas en état demarcher, seront transportés par mer jusqu’à Antibes ,et nourris ainsi qu’il est dit dans l’article premier.

Réponse : Ils seront transportés par la flotte anglaise ,et nourris.

4- Les soldats français , restés dans les hôpitaux deGênes , y seront traités comme les Autrichiens ; à mesurequ’ils seront en état de sortir, ils seront transportés ainsiqu’il est dit dans l’article premier.

Réponse : Accordé.

5. La ville de Gênes , ainsi que son port, seront dé-clarés neutres : la ligne qui déterminera sa neutralité, seralixée par les parties contractantes.

Réponse : Cet article roulant sur des objets purement po-litiques , il n’est pas au pouvoir des généraux des troupesalliées , d’y donner un assentiment quelconque. Cependantles soussignés sont autorisés à déclarer que S. M. l’empereur,s'étant déterminée à accorder, aux habitants de Gènes , sonauguste, protection , la ville de Gènes peut être assurée quetous les établissements provisoires, que les circonstances exi-geront , n’auront d’autre but que la félicité et la tranquil-lité publiques,

G. L’iudépondance du peuple ligurien sera respectée