GÊNES. - M'ASSÉNA. 2^9

çaise, qui doivent avoir lieu, conformément à l’articlepremier , seront réglés, dans la journée, avec le chef del’état-major des armées respectives.

Réponse Accordé.

1 3 . Le général autrichien, commandant à Gênes , accor-dera toutes les gardes et escortes nécessaires pour la sû-reté des embarcations des effets appartenant à l’arméefrançaise.

Réponse : Accordé.

14. Il sera laissé un commissaire français , pour le soindes blessés malades, et pour surveiller leur évacuation : ilsera nommé un autre commissaire des guerres, pour as-surer , recevoir et distribuer les subsistances de la troupefrançaise, soit à Gènes, soit en marche.

Réponse : Accordé.

' i 5 . Le général Masséna enverra en Piémont , ou partoutailleurs , un officier au général Bonaparte, pour le pré-venir de l’évacuation de Gènes : il lui sera fourni passe-port et sauve-garde.

Réponse : Accordé.

16. Les officiers de tous grades de l’armée du général enchef Masséna, faits prisonniers de guerre depuis le com-mencement de la présente année, rentreront en France surparole, et ne pourront servir qu’après leur échange.

Réponse : Accordé.

ARTICLES ADDITIONNELS.

La porte de la Lanterne, où se trouve le pont-levis , etl’entrée du port, seront remises à un détachement de latroupe autrichienne, et à douze vaisseaux anglais , aujour-d’hui 4 mars, à deux heures après-midi.