PliïCKS JUSTIFICATIVES.
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Paria, le i décembre 1 8 1 3.
Prince,
J’ai mis sous les yeux de S. M. la lettre que V. Exe.adressait, le a5 novembre, à M. le duc deBassano.
En admettant sans restriction, comme base de lapaix, l’indépendance de toutes les nations, tant sousle rapport territorial que sous le rapport maritime, laFrance a admis en principe ce que les alliés parais-sent desirer j S. M. a pour cela même admis toutesles conséquences de ce principe, dont le résultat fi-nal doit être une paix fondée sur l’équilibre de l’Eu-rope , sur la reconnaissance de l’intégrité de toutes lesnations dans leurs limites naturelles, et sur la recon-naissance de l’indépendance absolue de tous les états,tellement qu’aucun ne puisse s’arroger sur un autrequelconque, ni suzeraineté, ni suprématie, sous quel-que forme que ce soit ni sur terre ni sur mer.
Toutefois c’est avec une vive satisfaction que j’an-nonce à Y. Exc. que je suis autorisé par l’empereur ,mon auguste maître, à déclarer que S. M. adhère auxbases générales et sommaires qui ont été communi-quées par M. de St.- Aignan : elles entraîneront<*degrands sacrifices de la part de la France ; mais S. M.les fera sans regret, si, par des sacrifices semblables,