4ì4^ istance de Mur mitoyen, &e.

fie iu pieds le doit prendre du devant du mur"Voisin ou mitoyen , tant de celui qui eit au Voisinfans moyen que de celui qui est mitoyen , jufqu’aubord du cloaque ou loile : & s'il n'y avoit pointde mur de íeparation , la distance de six pieds seprenara de la ligne qui sépare les héritages. Il fautque cette distance de six pieds soit massive & pleinefie terre bien condensée , dans laquelle distance lamaçonnerie de l’épaisleur du mur du cloaque ypeut-être comprise, (a^

fa) Dans cet Article, la Coutume a cherché autant qu’elle51 pu à prévenir les contestations Sc les difficultés que lesCloaques peuvent exciter entre les Propriétaires Voilìns : elle aprdonnné qu'ii y eut (ix pieds de distance, entre les murs mi-toyens Sc ces cloaques , tant pont obvier à la filtration de cesfaux chez les Voisins, en mettant un terre-plein entre les mursmitoyens Sc les murs des cloaques, que pour éloigner lesmauvaises odeurs que ces Coites de lieux exhalent, Sc quipourroicnt incommoder les Voisins. Telles (ont les taisons quipnt engagé la Coutume à fixer cette distance de six pieds , entreles cloaques & les héritages voisins. Cependant , il arrive sou-vint que cette disposition de la Coutume ne remplit pas les bon-pes intentions qu’elle a eu : il se trouve souvent que les eauxdes cloaques , malgré cet éloignement pénétrent chez les Voi-sins, Sc les incommodent beaucoup par leurs mauvaises odeurs,fur-tout lorsque ces cloaques reçoivent des eaux grasses desçuisines , qui lorsuu'elles viennent à se corrompre produisentpne puanteur si insupportable qu'ii est très difficile de trouver

S uelqu’un qui veuille habiter les maisons, dans lesquelles il y ae pareils cloaques ou puisards, ou qui en font voisines. Dansle premier cas, la disposition de la Coutume ne dilpense pasle Propriétaire du cloaque , dont les eaux s'cpanchent chezle Voisin, de la réparation du dommage. J'ai toujours vuçn pareil c.as contraindre ces Propriétaires à faire cetler l’épan-çhement des eaux de leurs cloaques , malgré que la cons-truction en fut bonne. Vil faut que cette construction soittelle que les eaux ne puiflent pas filtrer à travers, il n’étoitsionc pas nécessaire de sixer une distance de six pieds, il siifli-fpit d'ordonner que la distance des cloaques fût telle, & laconstruction de leurs murs, que leurs çaui ne pussent séné-