POUR FOSSE’ A EAUX. 41 JCelui qui a un puits dans son héritage, s'illi’est pas éloigné de six pieds du devant du murVoisin ou mitoyen, ou de la ligne qui sépare leshéritages , lorsqu’il n'y a point de mur pour les sé-parer , il ne s’en peut servir à un autre usage qu’àtirer de l’eau , & non pas à y lailser couler de l'eaude ses combles, Sc de fa cour , Sc encore moinsde fa cuisine , d’autant qu’au lieu d'un puits , il enferoit un cloaque ; eníorte qu’il faudroit que lamême diítance y fut oblervée. sb)

trer chez les Voisins. Les fosses d’aisance en font bien plusprès, & cependant elles ne filtrent point dans les héritagesVoisins , par les précautions qu’011 apporte dans leurs consltrustions. Dans le second cas, l’expérience prouve tous lesjours que cette distance de six pieds ne garantit point lesVoisins des mauvaises odeurs des cloaques, il s'en trouve quifont à plus de douze pieds de distance des Voisins, qui rieJaislënt pas de les infecter , il sustìt cependant, que ces pui-sards soient à six pieds de distance, pour que les Voisins nepuissent se plaindre , en quoi l’égalité n’est point conservée,la mauvaise odeur étant un tort aussi réel pour une Maison,que la filtration des eaux. II est vrai que la construction estattaquée par la premiere, & seulement l’occupation par la der-niere ; mais l une est aussi préjudiciable que l’autre. II auroitcté bien plus à propos d’oblíger les Propriétaires des cloaques,de n’y point laisser d’ouverture par le haut, pour les contrain-dre de disposer leurs bâtimens de maniéré qu’ils n’en n’euilencpas besoin pour leurs cuisines ; car pour ce qui est des pui-sards qui ne reçoivent que des eaux pluviales , n’ayant aucuneodeur, ladite distance de six pieds n’y est nécessaire d’aucunemaniéré, il devroit suffire que leurs eaux ne pussent pénétrerdans les maisons voisines.

(b) L’on ne peut faire d’un puits, dont on ne veut plusfaire usage , un cloaque ou puisard , suivant la disposition decet Article de la Coutume , les puits pour l’ordinaire n’étantqu'à un pied de distance de l’héritage voisin. Mais suivant lesréfléxioní que nous avons faites ci-dessus , il devroit (uflìreque les eaux de ce puisard ne pussent pénétrer chez les Voi,fins ; il ne s’agiroit que d’éloigner la mauvaise ddeur quiyourroit s’exhalep dç ce guisaxd, ce qui serpit facile, il en