POUR fosse’ a eaux. 417Benoît ; ensorte que l’eau ne pourra demeurer plusprès de iïx pieds dudit mur.

7. On ne pourroit pas faire de cloaque ni defossé à eau dans un héritage qui n’auroit que dou-ze pieds de large ; car cet Article 117. de la Cou-tume , veut qu’il y ait six pieds en tous sens, entrele bord du cloaque ou du sosie, Sc le devant dumur , la largeur du cloaque ou du fossé pris au-delà. (c).

8. Tout ce qui est dit ci-dessus, touchant lescloaques & fortes à eau s'entend , lorsqu'ils appar-tiennent Sc servent à un seul Propriétaire à l’égardde ses Voisins ; mais s'ils étoient mitoyens à deuxou plusieurs personnes , les cloaques, sosies à eauxou mares pourroient être moitié fur un héritage &moitié fur l'autre, ou touchant fans moyen à undes deux héritages, ou ailleurs, ainsi qu’il feroicstipulé par le titre ; & l’un des Voisins ne feroicpas plus garant que l’autre , qui y auroit égale-ment droit, de l’incommodité & pénétration deseaux , tant à l’égard de leurs héritages que deshéritages de leurs Voisins.

9. Lorsque l’on vuide les immondices des fortesou cloaques communs, on observe la même chosequ’aux latrines : ainsi qu’il fera expliqué fur l’Arti-cle 1 18. ci-après.

1 o.Quelques Auteurs ont mis les citernes au mêmerang des cloaques Sc fortes à eaux ; mais ils n'oncpas considéré qu’ils ne font pas de même nature,

fc) Suivant la disposition stricte de cet Article 117. de laCoutume , on ne pourroit faire de puisard dans un terrein telque celui qut propose Mr.Desgodets ; mais suivant ce qui a étédit ci-dessus, on le pourroit en ne laiísant point d'ouverturepat le haut, ce qui empccheroic les mauvaises odeurs de pou-voir incommoder les Voisins.