Distance de Mur. mitoyen, &c.

4 . Les cloaques fe peuvenc creuser jusqu’à l’eauVive , pourvu que l’eau des cloaques ne pénétre 8clie fe communique pas avec l’eau d’un puits , faitou à faire dans les héritages voisins.

5 . Quoique la distance de lix pieds, prescritepar cet Article z 17 . soit observée , si les eaux dessosies ou cloaques pénétrent dans les puits & in-commodent les héritages voisins , les Propriétairesries sosies 8c cloaques, font tenus de faire tout cequ'il convient pour empêcher qu’ils ne pénétrent& n’incommodem les héritages voisins ; & si aprèsy avoir fait massif de maçonnerie , corrois de ter-res glaises 8c autres choies semblables , les hérita-ges voisins en sont encore incommodés, lesditssosies à eaux ou cloaques doivent être changés deplace , reculés plus loin ou supprimés, s’il n'y apas d'autre moyen d’en garantir les héritagesVoisins.

6 . Les sosies ou autres trous murés ou non mu-rés , où on laisie pourrir le fumier 8c croupir del’eau , doivent être éloignés des murs voisins , com-me les cloaques : ainsi jugé par Sentence de la Se-conde des Requêtes du Palais, le z 6 . Août i 6 yo.entre \lr. Benoît Sc Nicolas, Simon , François ScPierre Desealot , touchant leurs héritages feis auVillage de Trilbardou , proche Meaux : la Sen-tence ordonne que lesdits Desealot rehausseront leterrein de leurs cours le long du mur du Sieur

faudroit que mettre fur ce puisard une gargouille couverte ,qui n’auroit lòn ouverture qu’á six , sept ou huit pieds dedistance de l'héritage voisin : par ce moyen l'on satisferoit áí’intention de la Coutume ; pareeque la Coutume n’ordonnede mettre six pieds de distance entre les murs du Voisin & lespuisards , que pour d’autant plus éloigner la vapeur de cescloaques, & au moven de cette gargouille , on peut l'cleignar*ant que l'on k juge à propos.