Y UI D ANGES DE PRIVE’. 43$'scroir dit par lc titre qu'elle sera vuidée à fraiscommuns ; car c’est toujours à frais communs ,quoique celui qui souffre la vuidange dc son côtén'en paye pas tant que les autres, (e)
11. Si une fosse commune sert à une grande &à une petite maison , il fera loisible à celui qui ala petite maison de la rehausser, & d*y faire plusde demeures selon l’Arrêt du 11. May 1640. llpourra auíïi y augmenter le nombre des Sièges ;pareeque ce n’est pas le nombre des Sièges quïaugmente le rempli liage de la folle , mais le nom*bre des personnes qui habitent la maison, (f)
(e) S’il étoit dit par un titre qu’une fosse commune entreplusieurs Propriétaires seroit vuidée par la maison d’un telPropriétaire , & que la vuidange se seroit à frais communs jla limitation que fait Mr. Desgodets de la portion de la vui-dange que doit payer le Propriétaire par la maison duquel savuide ladite fosse, souffre difficulté. Lorsqu'il est dit que lavuidange fèra faite à frais communs fans aucune explication ;rm doit entendre par portion égales. C’est ce qui fait que lecExperts dans leurs Rapports, lorsqu’il s’agit de contributionsentre Propriétaires, comme s’il s’agit de contribuer à la re-construction d’un mur mitoyen, ils ne manquent jamais dedire, lequel mur fera reconstruit aux frais communs des par-ties ; sçavoir les deux tiers par un tel & l’autre tiers par tel :car s’il étoit seulement dit aux frais communs des parties,on ne pourroit ['entendre autrement que chacun par moitié.II est bien vrai que l’ufage est constant fitr la contributiondes vuidanges des fosses . & qu’il varie envers la reconstructiondes murs mitoyens , dépendans des circonstances ; mais jepense que ce seroit agir contre ce titre de payer la vuidangede cette fosse , suivant l’usage ordinaire. II est toujours plusfur Jorsqu’on veut établir de ces sortes de Servitudes, de limi-ter les portions que chacun doit payer de ces vuidanges.
(f) Cette décision me paroît encore souffrir difficulté;car c'est certainement diminuer l’avantage de la Servitude del’héritage dominant : plus il y aura d’occupant dans la petitemaison, moins il restera d’espace dans la fosse pour la grandemaison.
Partit /. Ec