et arrete’s pour Loyers. y

séparations locatives ; parceque leur dépériflement arrive. Scpar l'aclivité du feu qui est tait plus ou moins grand, Sc plusou moins souvent par de certains Locataires que par d’autres.Sc par le choc des bûches qu'on jette souvent fans précautioncontre les contre.cuurs & fur les âtres des cheminées. II étoitnécelfaire dc réveiller l’aitention des Locataires, en les con-traignant de rétablir le dommage. Si les contre coeurs fontde plaques de fonte , Sc qu'clies viennent à casser , c'est à lacharge du Locataire , avec leurs íctllemens ; Sc si les croil*fans ne fe trouvent plus en place, ie Locataire en doit four-nir d’autres.

Le trou des aires de plâtre dans les pièces qui ne fontpoint carrelées , ne font presque jamais regardées commeréparations locatives, l'our que ces trous fussent une ré-paration locative, il faudroit qu'il fût évidentque ces trouseussent été faits par force ; mais il est très difhcile de pou-voir le discerner : l'ufage n'est point d'attribuer ces répara-tions auz Locataires , le moindre frottement étant capablede détruire & percer ces aires de plâtre.

Les trous des marches des escaliers, dont les dessus fontavec aire de plâtre , ne font point à la charge des Loca-taires par les raisons qui viennent d’ëtre dites ; mais aux mar-ches carrelées entre les bois , si c’est un principal Locatairequi tienne la mailon , 1 entretien du carreau de ces marches ,est une réparation locative lorfqu'il y a des carreaux horsde place ou cassés. S'il n'y a point de principal Locataire,& que ce soient différens Locataires qui tiennent les lieuxqu'ils occupent immédiatement du Propriétaire, ces répara-tions font à la charge du Propriétaire , n’en pouvant chargerplutôt un Locataire que l’autte , à moins que le Propriétai-re n’ait eu foin dans fes Baux particuliers de charger cha-cun de fes Locataires de l'étage d'efcalier qui a rapport à sonappartement. II en est de même des dépendances des esca-liers , comme des vitres des croisées qui les éclairent , lesrampes , les écuyers posés le long des murs, les rampes defer, les vases de cuivre, les lanternes , le carreau des palliers ,& les marches de pierres des grands escaliers, lesquelles fontaussi à la charge du Locataire lorfqu'il y en a un principal& qu’il est manifeste quelles ont été cassées par quelque far-deau qu’on a laissé tomber dessus , ou autre effort, Sc quecela n'est point arrivé par le tassement ou le fléchissementdes murs qui portent ces marches.

Le carreau, soit de marbre , soit de pierre , ou grandcu petit de terre cuite, lorfqu'il y a des carreaux de manque