926 CHEVAUX.

Ceux d* devant de 4 pieds 7 pouces à 4 pieds 8 pouces 6 lignes ( i, m 48 ÿxpoiüg ), mesure prise à la potence.

On tolère -j au plus en jumens non pleines.

Les Clievaux doivent être propres au service du Train, sains , de bonneconformation , exempts de tare, de tous vices rédhibitoires, et hors desdangers delà castration. ( Voyez les cas rédhibitoires dans la Table, à cemot.)

Le Fournisseur préviendra l’Officier qui est au lieu désigné pour la ré-ception , de l’arrivée des Chevaux , 24 heures à l’avance.

La réception se fera dans les 3 jours après l’arrivée par procès-verbal,contenant le signalement.

Le Fournisseur donnera caution.

On exige que les Chevaux aient un licol et une longe neufs, et qu’ilssoient parfaitement ferrés.

Il faut ajouter à ces bases pour les Marchés, que les Officiers d’Artillerieseront dans le cas de faire, par ordre du Ministre de la Guerre, ce que leDirecteur-Ministre de l’Administration de la Guerre a prescrit dans sonInstruction du 27 germinal an xii, sur les Kemontes.

Les Départemens d’où on tire les Chevaux , sont :

Pour l’Artillerie à Cheval, le Calvados, la Dyle, l’Eure, la Manche , laMeuse-Inférieure, l’Ourte, l’Orne, la Seine-Inférieure .

Pour le Train: les Ardennes, le Cantal, la Corrèze, le Finistère , leMorbihan, la Nièvre, le Nord, 1 e Puy-de-Dôme, les Pyrénées , la Haute-.

Vienne.

Les Chevaux des Départemens en italique auront au moins 5 ans : ceuxdes autres de 4 à 5 ans.

Leur Taille mesurée sous potence sera,

Pour 1 Artillerie à Cheval de 4 pieds 8 pouces 6 lignes à 4 pieds 10 pouces

( i, ra 52 g; i,n> 57 o).

Pour le Train, de 4 pieds 7 pouces à 4 pieds S pouces 6 lignes ( 1,"'48g ài, m 5ay ).

Cette Taille est un peu faible ; on fixe le prix des premiers à 4fio fr., etdes seconds à 36 o fr.

Cette instruction prescrit entre autres mesures de retenir aux Fournis-seurs 10 fr. par chaque Cheval sur le prix convenu à titre de prime : l’Of-ficier-général, chargé de l’inspection d’après le procès-verbal de réceptionfait par le Conseil d’Administration et son propre examen, prononce si laretenue doit être faite en entier ou en partie ; elle est rendue en entier si lesdeux tiers des Chevaux reçus réunissent toutes les qualités requises.

Pour les journées de marche et de séjour, on donne une indemnité auFournisseur; elle est réglée chaque année. Les journées sont de 6 lieues deposte ; il y a un séjour après 4 jours de route.

Si on avait un Marché à faire pour une levée de Chevaux, on se réglerasur les notes qu’on vient de donner : on spécifiera de plus les conditionsd’après les notes suivantes.

. Le nombre de Conducteurs en premier, en second : brigadiers, char-,retiers , maréchaux , bourreliers nécessaires par brigade de 100 Chevaux.

Le terme fixe, et le lieu du rassemblement en Hommes et Chevaux, quisera celui de la solde et de la distribution des fourrages, que doit précéderla réception faite par l’Officier d’Artillerie, le Commissaire des guerres (1) et

(1) Aujourd'hui l'Intendant militaire.