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Dates de quelques autres Ordonnances, arretés , etc ., con-cernant. le Personnel et le Matériel de VArtillerie.

Réglemens concernant l’ordre de service du Corps de l’Artillerie engénéral.... ■— dans les Places... — dans les Ecoles... — dans les Arsenaux —— dans les Sièges... — en campagne, tous du i or avril 1793.

Arrête du 3 thermidor an xi, relatif «à l’instruction des Troupes d’Ar-tillerie dans les Ecoles... Ordonnance sur le serviceidans les Ecoles , d a

8 juillet 1818.

Instruction pour les Inspecteurs d’Artillerie, du 23 mai 1,775... du

9 thermidor an m... du 3 thermidor an iv... de thermidor an vu... du5 frimaire an xii... du i 5 juin 1810.

Ordonnances, etc., relatives aux Fontes, Dimensions , Epreuves desllouches àfeu... de 1 et îfioi, défendant aux particuliers défendre desCanons, d’en avoir chez eux; elle détermine les calibres... du 7 octobre173a... du 11 mars ï 744 *--- du 3 i octobre 1769 (se trouve dans les Tablesde Gribeauval .)... du 16 novembre 1786 pour Canons de fer de la Marineet des Côtes.

Ordonnances, etc., relatives aux Poudres... de mars 1571, défend sousppine de la hart de fabriquer de la Poudre hors des Arsenaux et Etablisse-inens désignés par le Roi... du 18 septembre i68ti, détermine les dimen-sions de l’Eprouvette, la charge de 3 oneçs, la portée de 5 o toises... du18 septembre 1723, condamne à la peine de mort pour vol de Pièces et deMunitions... du 26 avril 1724» ordonne la destruction des Jardins et Ar-bres fruitiers dans l’enceinte des Magasins à Poudre... du 25 octobre 1789,Règlement sur l'épreuve des Poudres avec l’ancienne Eprouvette... du i 3fructidor an v... du 27 fructidor et i cr complémentaire an v... du 9 messi-dor an vi... du 17 germinal an vii (1799) approuve l’instruction du 27 ven-tôse an vu pour les Epreuves , réception avec la nouvelle Eprouvette»embarrillagc, emmagasinement et transport des Poudres... du 27 plu-viôse an Vin, met la Régie des Poudres dans les attributions du Ministrede la Guerre... du 27 fructidor an xi et i 3 floréal an xm, réserve à I*Régie tous les bois de Bourdaine jusqu’à i 5 myriamètres des Moulins —du al pluviôse an xm , prohibe la vente des Poudres de gueire, sa* 1 *aux Armateurs et Artificiers patentés... du 12 août 180b, fixe le prixPoudres et Salpêtres ... du 22 janvier 1808, (ixe les bases des traiteinen®de retraite des Agens de l'Administration des Poudres; et du 20 novr ,nhre 1809, idem pour les Ouvriers qu’elle emploie... du 8 février 18 11 ’fixe le prix des Poudres, pour les Arsenaux.. du 20 novembre i8)fi,l’‘ ,iule service des Poudres et Salpêtres ...du 22 novembre l8i(>, îègle les I‘ >l>ctions «les Officiers du Corps de l’Artillerie employ és en qualité d’In s P cCleurs dans les Poudreries et Raffineries de Salpêtre, .du 19 novembre 18 1 7 "'a 5 mars 1818... i 5 juillet 1818, sur le service îles Poudres et Salp^ trt " s ‘

Ordonnance du i 5 octobre 1721 pour lie tirer que du Canon de *ou d’un calibre inférieur dans les Salves de îéjoiiissance .. du...- i8to. rdre du Ministre de la Guerre relatif aux Salves.

Règlement du i 5 novembre 1811 pour le service des Gardiens-tic- - u - ^

Instruction du I er décembre 1812 sur l’exécution du Règleuie*’ ^l* r brumaire an xiv relatif au Mode de comptabilité-finances desnaux, et Directions d’Artillerie. „ jfjiC.

Circulait e du Miuistie sur les Armes données aux Corps du 10 lev-

Règlement du 3 i novembre 181 > sur les attributions du Comité cde l’Artillerie, créé par Ordonnance du Roi du 32 septeiubic I tl'ilf 1 )U IIIiUX iii.MH Vol-UMt.