86 Quels Biens sont meubles

ARTICLE 90.

DU TITRE TROISIÈMEdc la Coutume de Paris.

Quels Biens font Meubles ou Immeubles .

U Stensiles d’Hôtel, qui se peuvençtransporter sans fraction &. détériora-tion , font aussi réputés Meubles ; mais s’ilstiennent à fer & à cloud , ou font scellés enplâtre, èc font mis pour perpétuelle de-meure , & ne peuvent être transportés sensfraction & détérioration, font censés &. ré-putés Immeubles ; comme un Moulin àvent & à eau , Preílòir édifié en une Maisonfont réputés Immeubles, quand ne peuventêtre ôtés sens dépecer ou défaísembler, au-trement font réputés Meubles.

Explication.

i. Le mot d 'Hôtel, signifie Hôtel, Château ,Maison, Métairie, Ferme, &i tout autre Edificelogeable.

1. Cet Article parle de trois choses, qui fontquelquefois réputés meubles & quelquefois immeu-bles ; íçavoir, les ustensiles d'Hôteí, les moulinsft: les pielloirs, ce qui dépend de la maniéré dontles choses font placées en leur destination.