Buch 
Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
Entstehung
Seite
XXVIII
JPEG-Download
 

xxviij TABLE

calles de bois qui fassent tout le parpin du mur, a N. î n»Quelles précautions il faut prendre pour les alleoir dansun mur , a N. joo. & fuiv. Si le mur est pendant, a N.283. Combien elles doivent être éloignées des chemi-nées , a N n. ; 16. Qui doit en payer les frais , a N. 316.Loríqu’eiles penchent quelle hauteur on doit choisir 1pour les rétablir, a N n. 28s». V. Sablières.

Poutres de grande longueur. Comment on en fait les jambespour les appuyer, a 11. 301.

Presbytères. Qui doit les réparer, L K. 76. & fuiv. b n.77. & fuiv.

Prescription. Ce que c’est, b N. «04. Conditions né-cessaires pour prescrire, b N. 105. & fuiv. De combiende fortes, b N. m. Qui sont ceux qui peuvent pres-crire , b N. 106. Ó“ fuiv. Quand elle commence, b N.107. Comment on en compte le tems pendant une mi-norité ou autre état regardé comme tel, b N. 113. Sutquels titres elle doit être fondée, b N. 108. & ’uiv. enpayement, ibid par achat, ibii. par héritage , b N. 10?.par donation , ibid par legs , b N. 110. par dot , b N.ni. par transaction , ibid. par Sentence du Juge , b N.11 z. par possession , b N. 111. 11t. Si l’on peut presocrire fans titre, b N. m. Quelles choses sont sujettesà prescription, b 101. & fuiv. Quelles personnesn’y font point sujettes , b N r 14. & Juiv.

Trcfcription conventionelle. Si elle cesse d’avoir lieu contre unMineur , b N. 114.

Prescription judiciaire fans espérance de restitution b N. tir.

Prescription légale. Ce que c’est , b N. u 2. Si les Mineurss’en relevent, ibid. .

Prescription Jlatuaire. Si elle coure contre les Mineurs , bN. 113

Presens. Ceux que l’on entend sous ce nom pour que laprescription ait lieu , b N. 119.

Presses d'Impkimerii: réputées meubles, b N. 93.

Pressoirs. S’ils sont réputés immeubles , b N n. 93. Quel-les en font les réparations locatives, b n. u.

Prb’s. S’il y a des réparations locatives , b N. 23^

Priiurs. V. Bénéficiers.

Prive’s. V. Fosse d’aiíance.

Pkivilegie’s contre prescription. Ceux quç l’on comprendfous cc titre , a N. 59.

Procureurs. Leurs fonctions dans un Rapport, a n. 30.