DES MATIERES. kî*

Propriétaires responsables desdommagei que causent lesMaçons qui démolissent un mur mitoyen lans en avoiraverti les voisins, a N. x6x. 173.

Puisards. Ce quec'est,a N. 4x3. Leur incommodité, aN. 413. De combien ils doivent cire éloignés d’un murmitoyen ì ibiJ. Si malgré la distance les eaux ruinoient lemur , ou gâtoient les puits , a N. 4 z 6 . 4 n. 414, Si d’unpuits l’on en vouloir faire un puisard, 4 N n. 413. Dccombien on les peut creuser, a M. 4 z 6 . S’ils étoicnt mi-toyens , comment en vuider les immondices , a N. 417.

Puits. Distance nécessaire entre deux puits & un mur mi-toyen , a N. 1 xo. a n. 111. Entre un puits & une fossed’aisance, a N n. 117. a n. 110. Si on peut l’ensoncer tantque l’on veut, a N n. 1 11. L’Entrepreneurgarant du pré-judice que peut cailler l’excavation d’un puits aux bâti—mens voisins , 4N11. 111. Combien on doit lui donnerd’eau, ibid. Ú" suiv. Si on en peut faire un puisard , aN n. 4x5. Réparations qui font à la charge du Locataire,b N. 8.

Puits communs suivent les Ioix des murs mitoyens, aN. x88.Si un des deux voisins peut en abandonner la mitoyenne-té , a N n. 394. & faire usage de la partie du fol qui luiappartenoit, a N n. 393. 398.

UINT.

Q

Voyez Droits Seigneuriaux»

R

R APPORT. Par qui il doit être écrit , a N. 40.Comment il doit être fait, a 40. S’il doit être faitfur les lieux, aN. 41. a n. 4;. Quand on ne peut plus yrien changer , a n. 44. Comment produits en Justice , aN n. 37. n.e peuvent être réformés, a N. 37.

Rechaux. V. Fourneaux.

Reliefs. V . Droits Seigneuriaux.

R»ligieux ne peuvent venir à retrait, b N. 101.

Rente. Si elle est immeuble, />N. 107. & suiv. Sion peutpréfet ire la faculté de la racheter, b N. 1x3. Quand elleest acquise par prescription , b 104. b N. 106. lo 3 .113. V. Hypothèques.

Repaires. Si leur recollement doit être fait fans salaire , aN. 4 j. & suiv. a n. 44.