Buch 
Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
Entstehung
Seite
XXX
JPEG-Download
 

TABLE

RbparatioNs des Bénéfices. Qui en est chargé, b yiì& suiv.

Réparations que doit faire un Donataire mutuel dans leshéritages dont il a l’ufufruit , b 43. suiv. Un Dona-taire entre-vif & testamentaire, b N. 44. Un Gardien No-ble ou Bourgeois , b 46. & suiv. Ceux qui jouissent d'unBail à vie cu emphithéoticjuc,éN. 45. Une Douairière,b if. & suiv. Voyez Douairière , un Usufruitier , b N. 2 3.& suiv.

Réparations des maisons nouvellement acquises pendantl'année que le retrait a lieu , b N. y o. & suiv.

Réparations des maisons données à bail judiciaire» b N. ;oi& suiv.

Réparations locatives. Quelles elles font, b N. 6. b n. 9.& suiv. Quelles sont celles que les Locataires doiventsouffrir, iN. suiv.

Réparations viagères. Ce que c’est , b N. 27.

Retrait lignager. Quipeuty prétendre, h tjo.f N.134. Quel est le parent que l’on préféré, b N. 169. Si leRetrayant peut se faire restituer au retrait lorsqu’il en estdéchu pour manque de formalités, b N. 166. Si les au-tres peuvent lui être substitués, b N. 167. & suiv. Si l’undeux avoit intenté action & l’avoit discontinuée, b N. 16 8;Si les héritiers ont la faculté de retraite , b N. 170. S’il alieu contre toutes sottes de personnes, b N. 142. Qui sontceux qui ne sont pas reçus à retrait, b too. & suiv.

Retrait lignager , biens & cas où il a lieu. Meubles , b N.173. & suiv. Bois , f N. 174. Usufruit, b N. 183. Hé-ritage en cas de vente, même sous signature privée, b N.130. 1 jiè quoique donné en payement, b N 131. ou àcondition quel’Acquercur payera les dettes du Vendeur ,b N. 132. b N. 156. Si la vente étoit annullée, b N.133. Si on peut l’annuller après la demande en retrait,b N. 134. Le Propriétaire l’ayant vendu & racheté , si lcretrait auroìt lieu en cas d’une seconde vente , b N. 134.S’il y avoit Procès entíe lc Vendeur & l’Acquereur, bN. 13 j. S’il a lieu contre une vente faite pour futilitépublique ,b N. 13 y. ou au Roi, 136. ou à une personnequi possederoit déja l’ufufruit du bien , b N. 183. en casde Bailemphithéotique , b N. 1 59. Si le bailleur du Bailà Emphithéosc vendoit le droit d’y rentrer à la fin de sonBail, ibid. &• suiv. Si le retrait a lieu lorfqu’un parentachete un héritage de son parent, & qu il veut le Tendre §