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Les forêts de la France : leurs rapports avec les climats, la température et l'ordre des saisons; avec la prospérité de l'agriculture et de l'industrie / par Rougier de la Bergerie
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parfaitement Lien raisonne , dans le sens du ca-dastre actuel -, mais je dirai toujours, que laliante et sainte fonction dasseoir limpôt foncier ,auquel sattachent la vie et la prospérité de lEtat,ne peut ni ne doit concerner des agens du fisc,dont la direction suprême et centrale, est attri-buée au ministère des finances et que, si on veutcontinuer le cadastre et le rendre utile, il fautdune part, le réduire à de plus simples élémens,et de lautre , le rendre à ses juges naturels.

Considérons maintenant le cadastre dans sesapplications aux bois..

On a vu quà lépoque de la révolution, en 1790et 1791, on avoit compris et recherché avec avi-dité tous les bois, pour les assujettir à limpôt fon-cier ; et que les évaluations en ont été partoutexagérées. Les agens du cadastre, il faut être juste,nont pas fait ces évaluations, ils les ont trouvéestoutes faites, mais quelles quelles soient, ou selonla loi de 1791, ou de 1797, elles sont destructives des.massifs en bois, par la plus forte des lois , parcelle de lintérêt ; ce 11est pas seulement lévalua-tion élevée qui porte atteinte à lexistence des bois,cest encore le système de limpôt annuel ; et cestdans cette double considération , que nous allonsexaminer le so> - t des bois en France.

Supposons un propriétaire dun boisde 25 arpens ,-sil est situé dans les affluens de la Seine , il paye