des Bols et Forets. 53^

L'équité veut donc que, si la plantation desgrandes routes occasionne du dommage auxrécoltes des propriétaires riverains, ils ensoient indemnisés par la propriété de cèsarbres; c’est-à-dire, qu’ils aient le droit ex-clusif de les planter, de les conduire et deles couper à leur maturité.

Mais les propriétés riveraines des grandesroutes n’appartiennent pas toujours à des pro-priétaires assez aisés pour faire les avancesde ces plantations , et il ne paroîtroit pas justeque, par cette seule raison , on les dépon'llâtde ce droit de propriété. Il faut donc encoredonner , à ces propriétaires mal-aisés , desfacilités pour pouvoir le racheter aussitôtqu’ils en auront la faculté.

Pour concilier l’urgence de la replantationdes grandes routes avec les droits de pro-priété des propriétaires riverains, voici ce queje proposerois d’arrêter.

1 °. Les grandes routes qui ne sont plusplantées , soit en totalité , soit en partie ,seront replantées par les propriétaires riv'~rains dsns un délai de trois ans.

2 °. A l’expiration de ce délai, tov^s ^ esparties de routes qui n’auront pas été plan-tées par ces propriétaires , le seront aux fraisRestauration des Bois Y