INTRODUCTION.
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pour la condamnation de l’accusé, la probabilité de l’erreur àcraindre sur la bonté du jugement est ^ ou au-dessus de y. Lagrandeur de cette fraction est effrayante ; mais ce qui doit ras-surer un peu est la considération que, le plus souvent, le jugequi absout un accusé ne le regarde pas comme innocent : il pro-nonce seulement qu’il n’est pas atteint par des preuves suffisantespour qu’il soit condamné. On est surtout rassuré par la pitiéque la nature a mise dans le cœur de l’homme, et qui disposel’esprit à voir difficilement un coupable dans l’accusé soumis àson jugement. Ce sentiment, plus vif dans ceux qui n’ont pointl’habitude des jugements criminels, compense les inconvénientsattachés à l’inexpérience des jurés. Dans un jury de douze mem-bres, si la pluralité exigée pour la condamnation est de huitvoix sur douze, la probabilité de l’erreur à craindre est ouun peu plus grande qu’un huitième ; elle est à peu près ^ si cettepluralité est de neuf voix. Dans le cas de l’unanimité, la proba-bilité de l’erreur à craindre est g^, c’est-à-dire plus de mille foismoindre que dans nos jurys. Cela suppose que l’unanimité résulteuniquement des preuves favorables ou contraires à l’accusé; maisdes motifs entièrement étrangers doivent souvent concourir à laproduire, lorsqu’elle est imposée au jury comme une conditionnécessaire de son jugement. Alors ses décisions dépendant dutempérament, du caractère et des habitudes des jurés, elles sontquelquefois contraires aux décisions que la majorité du jury au-rait prises s’il n’eût écouté que les preuves; ce qui me paraît êtreun grand défaut de cette manière de juger.
La probabilité des décisions est trop faible dans nos jurys, etje pense que, pour donner une garantie suffisante à l’innocence,on doit exiger au moins la pluralité de neuf voix sur douze.